Arrêtés municipaux
Un arrêté municipal est une décision prise par le maire (ou une autorité municipale autorisée). Depuis le 1er juillet 2022, les communes ont l’obligation de publier leurs arrêtés de façon dématérialisée, sur leur site Internet.
2023
- Arrêté municipal n° 2023-0132 : Réglementation du stationnement à l’occasion de la venue d’une délégation de la ville jumelée de Ronshausen
Date de début de publication : 19/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0127 : Réglementation de la circulation 98 rue de la République du 23 mai au 23 juin 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0126 : Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation de l’espace de loisirs d’Azieu (hors halle des tennis), rue du Repos
Date de début de publication : 12/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0124 : Réglementation de la circulation rue Lionel Terray du 1er juin au 31 octobre 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0123 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0122 : Réglementation de la circulation rue des Combes du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0121 : Réglementation de la circulation rue Pierre Dupont du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0120 : Réglementation de la circulation rue de Genève du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0119 : Réglementation de la circulation rue Antoine Roybet du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0118 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0117 : Réglementation de la circulation 8 rue Jean-Jacques Rousseau du 9 au 19 mai 2023
Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0116 : Réglementation de la circulation 8/10 rue de l’Industrie du 22 mai au 9 juin 2023
Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0115 : Réglementation de la circulation 29 route de Lyon du 15 au 26 mai 2023
Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0114 : Stationnement d’une calèche au 54 avenue des Frères Montgolfier le 28 mai 2023
Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0113 : Réglementation du stationnement de la Salle Marius Berliet, sis 14 rue de l’avenir, à l’occasion de la rencontre entre professionnels du CCAS le 25 mai 2023
Date de début de publication : 4/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0112 : Installation d’un échafaudage 31 et 39 rue de la République le 30 mai 2023
Date de début de publication : 4/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0111 : Annule et remplace le 2023-0099 du 11 avril : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Parcours du Coeur »
Date de début de publication : 3/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0110 : Réglementation de la circulation rue Hilaire de Chardonnet jusqu’au 2 juin 2023
Date de début de publication : 27/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0109 : Réglementation de la circulation 37 rue Carnot du 9 mai au 9 juin 2023
Date de début de publication : 27/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0108 : Réglementation de la circulation chemin des Fusillés et chemin de Raju du 2 au 9 mai 2023
Date de début de publication : 27/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0107 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’aiguillage et tirage de la fibre optique sur différentes voiries publiques de la commune du 2 au 26 mai 2023
Date de début de publication : 19/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-106-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement concernant la cérémonie d’obsèques du mercredi 19 avril 2023
Date de début de publication : 17/04/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0105 : Réglementation de la circulation 33 rue Jean Jaurès du 5 au 19 mai 2023
Date de début de publication : 17/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0103 : Réglementation de la circulation 3 rue Antoine Roybet du 18 au 21 avril 2023
Date de début de publication : 13/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0102 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 24 au 28 avril 2023
Date de début de publication : 13/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0101 : Réglementation de la circulation 77 rue Jean Jaurès du 24 au 28 avril 2023
Date de début de publication : 13/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0100 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du marché de l’artisanat d’art le 3 juin 2023
Date de début de publication : 14/04/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0099 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Parcours du cœur » le 14 mai 2023
Date de début de publication : 5/04/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0098 : Réglementation de la circulation 8 rue du Château d’Eau du 17 au 28 avril 2023
Date de début de publication : 29/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0094 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 4 au 14 avril 2023
Date de début de publication : 24/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0093 : Réglementation de la circulation rue Hilaire Chardonnet du 11 avril au 4 mai 2023
Date de début de publication : 23/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0092 : Réglementation de la circulation 3A rue Hector Berlioz du 29 mars au 7 avril 2023
Date de début de publication : 23/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0091 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 23 0004 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 30/03/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-089-06 : Prescription de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Date de début de publication : 21/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0088 : Réglementation de la circulation impasse de la Fraternité, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Cadou, impasse Louis de Broglie, rue Jean Jaurès, rue de l’Industrie, route de Lyon, chemin de Puianglon du 3 avril au 26 mai 2023
Date de début de publication : 22/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0087 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 23 0002 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 23/03/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0084 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 23 mars au 14 avril 2023
Date de début de publication : 20/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0083 : Réglementation de la circulation 8 rue Philippe Lebon du 17 au 27 avril 2023
Date de début de publication : 20/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0081 : Circulation routière Ville de Genas – Instauration de « Zone 30 km/h »
Date de début de publication : 15/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0080 : Installation d’un échafaudage impasse Clémence et Marcel Badin du 10 au 28 avril 2023
Date de début de publication : 20/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0079 : Réglementation de la circulation 14 rue Victor Hugo du 20 mars au 20 avril 2023
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0078 : Réglementation de la circulation rue de Genève – rue Pierre Dupont – rue Jean Vilar du 20 au 24 mars 2023
Date de début de publication : 13/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0077 : Réglementation de la circulation 17 rue Calmette les 27 et 28 mars 2023
Date de début de publication : 13/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0076 : Réglementation de la circulation 3 rue Franklin et 13 rue de Genève du 22 mars au 6 avril 2023
Date de début de publication : 13/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0075 : Utilisation d’engins pyrotechniques interdite dans la zone industrielle
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0074 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Salon des artisans et de l’automobile » le 12 et 13 mai 2023
Date de début de publication : 08/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0073 : Portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Date de début de publication : 06/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0072 : Stationnement d’un camion de déménagement au 43E rue de la république et 31 rue de la république le 23 mars 2023
Date de début de publication : 06/03/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0071 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 23 0003 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 10/03/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0069 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 20 mars au 20 avril 2023
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0068 : Réglementation de la circulation 6 allée des Rameaux du 10 au 12 mars 2023
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0067 : Réglementation de la circulation 14 route de Lyon du 9 au 20 mars 2023
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0066 : Stationnement d’un camion de déménagement au 13 rue de la Liberté les 22 et 23 mai 2023
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0065 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 20 février au 17 mars 2023
Date de début de publication : 20/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0064 : Installation d’une nacelle au 92 rue de la République le 22 février 2023 de 9h à 17h
Date de début de publication : 20/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0063 : Réglementation de la circulation rue Jean Jaurès et chemin des Marais du 20 février au 3 mars 2023
Date de début de publication : 20/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0062 : Réglementation de la circulation et du stationnement au profit de la société Babolat électricité – Group Firalp et le groupe Electriox City, pour des interventions ponctuelles sur la chaussée avec une nacelle sur le territoire communal jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0061 : Stationnement d’un camion de déménagement 2 rue Victor Hugo le 13 et 14 février 2023
Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0060 : Installation d’un échafaudage au 27b rue Hilaire de Chardonnet du 13 au 14 février 2023
Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0059 : Réglementation du stationnement aux emplacements réservés aux livraisons Ville de Genas
Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0058 : Réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux et rue Wilson du 6 mars au 30 juin 2023
Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0057 : Réglementation du stationnement en zone bleue Ville de Genas
Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0056 : Réglementation de la circulation 16 rue Roger Salengro le 21 février 2023
Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0055 : Réglementation sur l’usage de l’aire de stationnement des bus de transport scolaire rue du Pensionnat / rue Jean Jaurès
Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0054 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du défilé du carnaval des écoles le 4 mars
Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0053 : Réglementation de la circulation 23 rue Gambetta du 10 février au 17 février 2023, prolongation de l’arrêté n° 2023-0027
Date de début de publication : 07/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0052 : Installation d’une nacelle au 62 rue de la République le 14 février 2023
Date de début de publication : 07/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0050 : Installation d’un échafaudage au 27b rue Hilaire de Chardonnet du 13 au 14 février 2023
Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0046 : Stationnement d’un camion de déménagement au 6 rue de l’Egalité le 9 mars 2023
Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0045 : Stationnement d’un camion de déménagement au 38 rue Jean Jaurès le 13 février 2023
Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0044 : Stationnement d’un camion de déménagement 2 rue Victor Hugo les 13 et 14 février 2023
Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0043 : Suppression de 3 places de stationnement au 2 rue de la République du 2 février au 30 septembre 2023
Date de début de publication : 02/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0042 : Réglementation de la circulation 25 allée des Anémones du 20 au 24 février 2023
Date de début de publication : 02/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0041 : Réglementation de la circulation 14 rue Louis Rey du 6 au 13 février 2023
Date de début de publication : 02/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0040 : Stationnement d’un camion de déménagement 2 rue de l’Egalité « Les Ombelles » le 2 mars 2023
Date de début de publication : 30/01/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0039 : Stationnement d’un camion de déménagement 6 place de la République le 16 février 2023
Date de début de publication : 30/01/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0038-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0044 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 10/02/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0036 : Installation d’une base de vie sur le parking du cimetière de Genas du 30 janvier au 3 février 2023
Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0035 : Réglementation de la circulation rue Parmentier du 30 janvier au 3 février 2023
Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0034 : Installation d’une clôture de chantier au 2 rue de la Liberté du 26 janvier au 30 septembre 2023
Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0033 : Installation d’un échafaudage au 2 rue de la Liberté du 27 février au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0032 : Réglementation de la circulation rue de Genève, rue des Frères Lumière, rue Calmette, rue Jean Rostand, avenue des Frères Montgolfier, rue de l’Avenir et rond-point d’Italie du 30 janvier au 31 mars 2023
Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0031 : Réglementation de la circulation dans le cadre de l’enlèvement des dépôts sauvages des voiries communautaires par le GROUPEMENT SEEM/ROBERT/DBS sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0030 : Réglementation de la circulation 3 rue Calmette du 23 janvier au 3 février 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0029 : Réglementation de la circulation 57 rue Jean Jaurès du 23 janvier au 6 février 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0028 : Réglementation de la circulation 23 rue Gambetta du 23 janvier au 3 février 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0027 : Réglementation de la circulation 23 rue Gambetta du 2 au 10 février 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0023 : Modifiant l’autorisation d’ouverture au public de la galerie marchande
Date de début de publication : 17/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0022-12 : Campagne de stérilisation et d’identification des chats errants non identifiés
Date de début de publication : 16/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0021-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0038 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 09/02/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0020 : Réglementation de la circulation rue de la Fraternité, rue du Fort, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Reconfranches, chemin de Cadou, rue des Frères Lumière, rue de la Revolère, allée des Anémones, rue des Tuileries, chemin sous le Bois, rue de la République du 16 janvier 2023 au 3 mars 2023
Date de début de publication : 10/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0019 : Réglementation de la circulation 14 route de Lyon du 19 au 27 janvier 2023
Date de début de publication : 10/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0018 : Réglementation de la circulation 3 rue Calmette du 12 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0016 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de maintenance de l’éclairage public par l’entreprise BOUYGUES ENERGIES sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0015 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’entretien des espaces verts et des voiries communautaires par le GROUPEMENT ROBERT VITTON sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0014 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’élagage par l’entreprise TERIDEAL sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0013 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’entretien des espaces verts par l’entreprise TERIDEAL sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0012 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de création d’espaces verts par l’entreprise TERIDEAL sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0011 : Réglementation de la circulation impasse Louis de Broglie du 10 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 09/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêt municipal n° 2023-0010 : Réglementation du stationnement à l’Espace Jacques Anquetil sis rue de la Fraternité à l’occasion de la cérémonie des voeux de monsieur le Maire aux acteurs économiques et associatifs le mardi 17 janvier 2023
Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0002 : Installation d’un échafaudage au 27b rue Hilaire de Chardonnet du 9 au 13 janvier 2023
Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2022
- Arrêté municipal n° 2022-0418 : Réglementation de la circulation rue Carnot jusqu’au 10 janvier 2023
Date de début de publication : 23/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0417 : Réglementation de la circulation rue de la République du 2 janvier au 17 février 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0416 : Réglementation de la circulation rue Antoine Pinay du 2 janvier 2023 au 17 février 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0415 : Réglementation de la circulation 23 rue Gambetta du 4 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0414 : Installation d’un échafaudage au 27b rue Hilaire de Chardonnet du 15 décembre 2022 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0413 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 5 janvier 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-411 : Stationnement d’un camion de déménagement 3 allée Antoine Ferrier « Le Petit Nice » Bat 1 le 26 décembre 2022
Date de début de publication : 16/12/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0410 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 14 au 23 décembre 2022
Date de début de publication : 13/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0409 : Réglementation de la circulation chemin de Puianglon du 14 au 23 décembre 2022
Date de début de publication : 13/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0385-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0039 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 15/12/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-384 : Stationnement d’un camion de déménagement au 2 impasse de la Soie les 19 et 20 décembre 2022
Date de début de publication : 08/12/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0381 : Réglementation de la circulation 47 rue de la Fraternité du 15 décembre 2022 au 15 janvier 2023
Date de début de publication : 01/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0380 : Réglementation de la circulation impasse des Anémones du 15 au 23 décembre 2022
Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-379-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du défilé et des animations du 8 décembre 2022
Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-378-12 : Réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion des « Féeries Genassiennes »
Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0377 : Réglementation de la circulation 1 rue Henri Becquerel du 5 au 16 décembre 2022
Date de début de publication : 29/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0376 : Réglementation de la circulation 33 route de Lyon du 12 décembre 2022 au 12 janvier 2023
Date de début de publication : 22/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0374 : Stationnement d’un camion devant le 2 bis allée des Lucioles le 6 décembre 2022
Date de début de publication : 18/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0373 : Installation de 2 plots béton pour ligne électrique provisoire 3 rue Calmette du 5 novembre 2022 au 31 août 2023
Date de début de publication : 22/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0372 : Réglementation de la circulation 18 rue des Frères Lumière du 7 au 16 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0371 : Réglementation de la circulation 28 rue Lamartine du 21 novembre au 30 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0370 : Réglementation de la circulation 1 rue des Combes du 21 novembre au 30 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0369 : Réglementation de la circulation 22 rue Jean Jaurès du 21 novembre au 30 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0368-03 : Occupation du domaine public le 17 novembre 2022 par le Comité des Fêtes pour le Beaujolais nouveau – Place Ronshausen, Halle du marché
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué aux affaires réglementaires
- Arrêté municipal n° 2022-0367 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 30 novembre 2022
Date de début de publication : 14/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0365 : Réglementation de la circulation Rue Carnot du 16 au 23 novembre 2022
Date de début de publication : 10/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0364 : Stationnement d’un camion de déménagement au 18 rue Jean Jaurès le 12 janvier 2023
Date de début de publication : 10/11/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0362 : Suppression de 3 places de stationnement 7 rue des Combes du 14 au 17 novembre 2022
Date de début de publication : 08/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0359 : Réglementation de la circulation 14 rue Victor Hugo du 21 novembre au 21 décembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0358 : Réglementation de la circulation 5 impasse des Anémones du 21 novembre au 21 décembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0357 : Réglementation de la circulation 10 bis rue de l’Industrie du 14 au 25 novembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0356 : Installation d’un échafaudage au 52 rue Jean Jaurès du 4 au 18 novembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0355 : Neutralisation de 4 places de stationnement pour sécurisation suite à la démolition d’un bâtiment 66 rue de la République du 27 octobre au 3 novembre 2022
Date de début de publication : 25/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0354 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 31 octobre au 7 novembre 2022
Date de début de publication : 24/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0353 : Suppression de 5 places de stationnement pour stockage de matériaux sur le parking de la rue des Peupliers du 27 octobre 2022 au 27 octobre 2023
Date de début de publication : 25/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0352 : Réglementation de la circulation 8-10 rue de l’Industrie du 7 novembre au 7 décembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0351 : Réglementation de la circulation 8-10 rue de l’Industrie du 2 au 9 novembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0350 : Réglementation de la circulation 12 rue de l’Égalité du 22 au 28 novembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0349 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine le 10 novembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0348 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 16 novembre au 9 décembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0347 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 27 au 31 octobre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-346-12 : Circulation routière ville de Genas – Instauration de zones limitées à 30 km/h
Date de début de publication : 14/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0344 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 25 octobre 2022
Date de début de publication : 14/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-343 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’animation « Beaujolais nouveau »
Date de début de publication : 12/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0342 : Réglementation de la circulation rue de la République du 24 au 31 octobre 2022
Date de début de publication : 12/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0341 : Réglementation de la circulation 14 chemin de Cadou du 17 octobre au 17 novembre 2022
Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0340 : Réglementation de la circulation rue de la Fraternité, rue du Fort, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Reconfranches du 24 octobre au 25 novembre 2022
Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0339 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 17 au 21 octobre 2022
Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0338 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine le 21 octobre 2022
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0337 : Occupation temporaire du domaine public : Stationnement d’un camion toupie devant le 3 chemin sous le Bois le 19 octobre 2022
Date de début de publication : 07/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0335-03 : Occupation du domaine public Place de la République – « Pour le sourire de Lyly » le 9 octobre 2022
Date de début de publication : 07/10/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2022-0334 : Prolongation de l’arrêté n° 2022-0308 : Réglementation de la circulation 10 bis rue du Château d’Eau jusqu’au 12 octobre 2022
Date de début de publication : 06/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0333 : Prolongation de l’arrêté n° 2022-0307 : Réglementation de la circulation 4 rue Bellevue jusqu’au 21 octobre 2022
Date de début de publication : 05/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0332 : Réglementation de la circulation 5 rue des Tuileries du 17 au 19 octobre 2022
Date de début de publication : 05/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0331 : Réglementation de la circulation impasse Louis de Broglie du 10 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0330 : Réglementation de la circulation 7 rue de l’Industrie du 13 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0329 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine du 10 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-322-12 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’accueil des nouveaux arrivants
Date de début de publication : 03/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0319 : Réglementation de la circulation rue de la Liberté du 17 octobre au 17 novembre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0318 : Réglementation de la circulation 57 rue Jean Jaurès du 10 octobre au 10 novembre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0317-12 : Arrêté portant sur la destruction de l’ambroisie et des armoises sur la commune
Date de début de publication : 27/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0316 : Réglementation de la circulation 9 rue Edith Piaf du 5 au 12 octobre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0315 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 17 au 21 octobre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0314 : Réglementation de la circulation 6b rue de la Revolère du 4 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0313 : Réglementation de la circulation 16 rue de l’Avenir du 3 au 28 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0312 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 11 octobre 2022
Date de début de publication : 5/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0311 : Réglementation de la circulation 12 rue de l’Égalité du 3 au 11 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0310 : Réglementation de la circulation 1b chemin sous le Bois du 25 au 28 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-309-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’une compétition de roller, Place Ronshausen
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0308 : Réglementation de la circulation 10 bis rue du Château d’Eau du 3 au 7 octobre 2022
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0307 : Réglementation de la circulation 4 rue Bellevue du 3 au 7 octobre 2022
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0306 : Réglementation de la circulation rue Victor Hugo du 26 septembre au 10 octobre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0305 : Réglementation de la circulation allée des Anémones du 26 septembre au 10 octobre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0304 : Réglementation de la circulation impasse Louis de Broglie du 16 septembre au 10 octobre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0302 : Réglementation de la circulation rue Jacques Brel du 26 septembre au 4 novembre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0292-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0029 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0289 : Réglementation de la circulation rue Victor Hugo du 19 septembre au 18 novembre 2022
Date de début de publication : 14/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0288 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 21 septembre au 7 octobre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0287 : Installation d’un échafaudage au 10 rue de la République du 19 au 24 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0286 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 19 au 30 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0285 : Réglementation de la circulation Chemin de Puianglon du 19 au 30 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0284 : Réglementation de la circulation 13 rue des Tuileries du 18 au 24 octobre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0283 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 28 septembre au 18 octobre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0282 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 13 au 28 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0279 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0278 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0277 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0276 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0275 : Installation d’un échafaudage au 57 rue Jean Jaurès du 19/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0274 : Réglementation de la circulation place Général de Gaulle du 12/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-273 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 12/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0272 : Réglementation de la circulation rue de l’Égalité du 12/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0271 : Réglementation de la circulation rue Henri Réaux le 15/09/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0270 : Réglementation de la circulation 7 impasse de la Liberté du 6/10/2022 au 14/10/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0269 : Réglementation de la circulation 11/13 rue de l’Avenir du 19/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-268-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Rassemblement des Vieux Tacots » le 9 septembre
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0267-12 : Réglementation du stationnement à la salle Marius Berliet, sis 14 rue de l’Avenir, à l’occasion de l’inauguration le vendredi 9 septembre 2022
Date de début de publication : 08/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0266-03 : Occupation temporaire du domaine public Place de la République Halle du marché le 17 septembre 2022 – Les Vieux tacots genassiens
Date de début de publication : 02/09/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2022-0265 : Réglementation de la circulation 16 rue Victor Hugo du 5 au 15 septembre 2022
Date de début de publication : 05/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0264 : Occupation temporaire du domaine public – Devant le 40 rue de la République le 31 août 2022
Date de début de publication : 25/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0263 : Réglementation de la circulation 47 rue de la Fraternité du 24/08/2022 au 30/08/2022
Date de début de publication : 26/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0255 : Occupation Temporaire du Domaine Public – Devant le 2-4-6 rue de l’Egalité le 9 septembre 2022
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0254 : Réglementation de la circulation – 5 rue Gambetta du 19/08/2022 au 26/08/2022
Date de début de publication : 09/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0253 : Réglementation de la circulation – 8 rue de la République du 19/09/2022 au 31/10/2022
Date de début de publication : 09/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-252-12 : Réglementation de la circulation à l’occasion de la manifestation « Run in 2 Mure » du 18 septembre 2022
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-251-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la vogue de la Saint Rafletout (Azieu) et des festivités
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0250-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0016 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 24/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0248 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux, de jour comme de nuit, de signalisation horizontale par la société PROXIMARK sur les voiries de la commune du 28/07/22 au 31/08/22
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0247 : Réglementation de la circulation 66 rue de la République du 22/08/2022 au 2/09/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0246 : Réglementation de la circulation 6 rue du Fort du 1/08/2022 au 25/08/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0245 : Réglementation de la circulation 46/57 rue de la Fraternité du 8/08/2022 au 30/09/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0244 : Réglementation de la circulation 3bis et 5 rue Jean Jaurès du 9/08/2022 au 23/08/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0243 : Réglementation de la circulation 6 rue du Fort jusqu’au 12/08/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0241 : Réglementation de la circulation rue Carnot et chemin de Puianglon du 1/08/2022 au 12/08/2022
Date de début de publication : 01/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0240-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0020 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0239 : Occupation Temporaire du Domaine Public – 42 Q rue Gambetta – le 17 septembre 2022
Date de début de publication : 05/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n°2022-0238-03 : Occupation Temporaire du Domaine Public – Place de la République – 18 septembre 2022
Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Patrick Mathon, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0237 – Réglementation de la circulation – 5 rue Frédéric Chopin du 7/09/2022 au 09/09/2022
Date de début de publication : 03/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0236 : Réglementation de la circulation – chemin de Mataneyse du 27/07/2022 au 04/08/2022
Date de début de publication : 02/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0235 : Réglementation de la circulation – 7 rue Hector Berlioz du 27/07/2022 au 08/08/2022
Date de début de publication : 02/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0234 : Occupation Temporaire du Domaine Public – 6 Place de la République – le 23 et 30 juillet 2022
Date de début de publication : 29/07/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0233-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0022 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0232-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0014 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0231 : Occupation Temporaire du Domaine Public – 8 Place de la République – 30 juillet 2022
Date de début de publication : 29/07/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n°2022-0229 : Fermeture au public de l’Hôtel Les Acacias
Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0228 : Règlementation de la circulation 5Bis rue Jean Jaurès du 18/07/2022 au 29/07/2022
Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0227 : Règlementation de la circulation 6 rue du Fort du 18/07/2022 au 29/07/2022
Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0226-03 : Occupation temporaire du domaine public Square Giboulet Wassmann (Halle d’Azieu et terrain de jeu de boules) SAS « La Capitainerie Genas »
Date de début de publication : 118/07/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2022-0225 : Réglementation de la circulation 10/12 rue de l’Égalité du 12/07/2022 au 30/07/2022
Date de début de publication : 08/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0224-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0021 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 08/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0223 : Réglementation de la circulation 5bis rue Jean Jaurès du 11/07/2022 au 18/07/2022
Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0222 : Réglementation de la circulation 6 rue du Fort du 11/07/2022 au 18/07/2022
Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0221 : Réglementation de la circulation rue Carnot et chemin de Puianglon du 1/09/2022 au 30/09/2022
Date de début de publication : 03/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0220 : Stationnement d’un camion grue devant le 40 rue de la République le 19 juillet 2022 de 8h à 12h
Date de début de publication : 06/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0217 : Stationnement d’un camion de déménagement devant le 4 rue de l’Egalité le 22 et 23 juillet 2022
Date de début de publication : 05/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0216-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0011 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0215 : Réglementation de la circulation 66 rue de la République du 27/07/2022 au 3/08/2022
Date de début de publication : 1er/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0213 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine du 18/07/2022 au 28/07/2022
Date de début de publication : 05/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0212 : Réglementation de la circulation 7 impasse de la Liberté du 6/07/2022 au 7/07/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0210 : Réglementation de la circulation 9 rue Gambetta du 28/06/2022 au 28/12/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0209 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 5/07/2022 au 15/07/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0208 : Réglementation de la circulation 6 bis rue de la Revolère du 6/07/2022 au 7/07/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0207 : Réglementation de la circulation du n° 46 au n° 57 rue de la Fraternité du 18/07/2022 au 5/08/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-206-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des festivités d’été « Les Folies Genassiennes »
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0205 : Réglementation de la circulation 11/13 rue de l’Avenir jusqu’au 8 juillet 2022
Date de début de publication : 21/06/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0201 : Stationnement d’un camion de déménagement au 15 chemin de la Grange le 1er juillet 2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique