Arrêtés municipaux

Un arrêté municipal est une décision prise par le maire (ou une autorité municipale autorisée). Depuis le 1er juillet 2022, les communes ont l’obligation de publier leurs arrêtés de façon dématérialisée, sur leur site Internet.

2024

Date de début de publication : 6/05/2024
Auteur : Alexis Haillant, adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 6/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 30/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 3/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 29/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 29/04/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 25/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 26/04/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 23/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2024-0127 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’entretien des réseaux d’eaux pluviales, eau potable et assainissement par l’entreprise VEOLIA sur les voiries de la commune jusqu’au 31.12.2024

Date de début de publication : 26/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 17/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 17/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 11/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 11/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 11/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 3/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 3/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 28/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 25/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/03/2024
Auteur : Alexis Haillant, adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 20/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 15/03/2024
Auteur : Alexis Haillant, adjoint à la sécurité publique

  • Arrêté municipal n° 2024-0101 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Salon des artisans et de l’automobile » le 1er juin 2024

Date de début de publication : 14/03/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

  • Arrêté municipal n° 2024-0100 : Réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux, rue Wilson et impasse Victor Hugo du 25.03 au 24.05.2024

Date de début de publication : 13/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 8/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/03/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 7/03/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 6/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 6/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 6/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 5/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 5/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 27/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 27/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 21/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 30/01/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 19/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 19/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 19/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 16/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 14/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 14/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/02/2024
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 9/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

  • Arrêté municipal n° 2024-0062 : Réglementation de la circulation sur les rues Rupetit, République, Réaux, Liberté, Carnot, Lamartine, Jean Jaurès, Chardonnet, Montgolfier, Lionel Terray, du 19.02 au 29.03.2024

Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 9/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2024-0057 : Prolongation de l’arrêté n° 2023-0257 : Installation d’une clôture devant le 5 rue Jean Jaurès du 1.02.2024 au 1.03.2024

Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 6/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 6/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2024-0049 : Prolongation de l’arrêté 2021-0341 : Installation de 2 plots béton pour ligne électrique provisoire rue Jean Jaurès du 1/01/2024 au 1/01/2025

Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 1er/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 1/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 30/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2024-0042 : Arrêté permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de l’enlèvement des dépôts sauvages des voiries communautaires par le Groupement SEEM/ROBERT/DBS sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2024

Date de début de publication : 30/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 29/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 24/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 24/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 24/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 19/01/2024
Auteur : Patrick Mathon, adjoint délégué

Date de début de publication : 19/01/2024
Auteur : Patrick Mathon, adjoint délégué

Date de début de publication : 19/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 18/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 18/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 15/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 15/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 15/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 15/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 11/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2024-0014 : Arrêté Permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de travaux de maintenance de l’éclairage public par l’entreprise BOUYGUES ENERGIES sur les voiries jusqu’au 31.12.2024

Date de début de publication : 10/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2024-0013 : Arrêté Permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de travaux d’entretien des d’espaces verts des voies communautaires par le GROUPEMENT ROBERT VITTON jusqu’au 31.12.2024

Date de début de publication : 10/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2024-0012 : Arrêté Permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de travaux de création d’espaces verts par la société TERIDEAL jusqu’au 31.12.2024

Date de début de publication : 10/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2024-0011 : Arrêté Permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de travaux d’élagage par la société TERIDEAL jusqu’au 31.12.2024

Date de début de publication : 10/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2024-0010 : Arrêté Permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de travaux d’entretien des espaces verts par la société TERIDEAL jusqu’au 31.12.2024

Date de début de publication : 10/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 3/01/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

  • Arrêté municipal n° 2024-0004 : Réglementation du stationnement à la salle Paul Pervangher à l’occasion de la cérémonie des vœux de monsieur le Maire aux acteurs économiques le 16 janvier 2024

Date de début de publication : 2/01/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Arrêté municipal n° 2024-0003 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 15/12/2023 au 30/06/2024

Date de début de publication : 15/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2024-0002 : Réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux, rue Wilson et impasse Victor Hugo du 8/01/2024 au 6/04/2024

Date de début de publication : 19/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

2023

  • Arrêté municipal n° 2023-0347 : Annule et remplace arrêté n° 2023-0185 : Suppression de 8 places de stationnement pour installation de palissades du 6 juillet 2023 au 5 juillet 2024 Parking des Tuileries 13 rue de l’Egalité

Date de début de publication : 20/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0346 : Annule et remplace arrêté n° 2023-0309 : Installation d’un échafaudage au 15 rue de la République du 6 au 15/12/2023

Date de début de publication : 20/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0345 : Annule et remplace arrêté n° 2023-0342 : Occupation de 2 places de stationnement 15 rue de la République du 12 au 15/12/2023

Date de début de publication : 20/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 11/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/12/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 30/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 01/12/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 01/12/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 30/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 23/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0293 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de remplacement de l’éclairage public par les entreprises ADG ENERGY – BALTHAZARD – SERP sur les voiries de la commune de Genas du 27/11/2023 au 31/12/2024

Date de début de publication : 20/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 15/11/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 10/11/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 26/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 25/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 25/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 25/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 23/10/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint délégué à la sécurité publique

  • Arrêté municipal n° 2023-0266 : Suppression de 7 places de parking pour le stationnement d’une nacelle devant le 14 rue de la République du 13 au 14/11/2023

Date de début de publication : 5/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 18/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 9/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 5/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 5/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 18/09/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 2/10/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 29/09/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 27/09/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 27/09/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 26/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 26/09/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

  • Arrêté municipal n° 2023-0246 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’installation d’appareils de mesure dans les réseaux d’eaux usées et eaux pluviales sur les voiries de la commune du 21/09 au 30/11/2023

Date de début de publication : 20/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 20/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 18/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 20/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 12/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0232 : Réglementation du stationnement sur 8 places rue Jean Moulin à l’occasion de l’inauguration du Parc Réaux le 16/09/2023

Date de début de publication : 08/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 14/09/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme

Date de début de publication : 14/09/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme

Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 5/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 06/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 01/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 01/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0219 : Réglementation de la circulation 4 bis rue Franklin, 57 rue Jean Jaurès, rue de la Thernandière, 14 chemin de Cadou, allée des Anémones du 4 au 21/09/2023

Date de début de publication : 01/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 01/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 25/08/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 25/08/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 8/08/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 4/08/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 26/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 31/07/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme

Date de début de publication : 31/07/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme

  • Arrêté municipal n° 2023-0208 : Réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre des travaux d’entretien des espaces verts par le service espaces verts de la Mairie sur les voiries et sur les parkings de la commune jusqu’au 31 décembre 2023

Date de début de publication : 25/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 24/07/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

  • Arrêté municipal n° 2023-0206 : Prolongation de l’arrêté n° 2023-0133, réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux et rue Wilson jusqu’au 31 octobre 2023

Date de début de publication : 21/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 18/07/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire

Date de début de publication : 19/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 19/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 19/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 10/07/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 10/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0193 : Réglementation de la circulation 4 bis rue Franklin, 57 rue Jean Jaurès, rue de la Thernandière, 14 chemin de Cadou, allée des Anémones du 10 juillet au 10 août 2023

Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 5/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0185 : Suppression de 8 places de stationnement pour installation de palissades du 6 juillet 2023 au 5 juillet 2024 Parking des Tuileries 13 rue de l’Egalité

Date de début de publication : 19/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 4/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 3/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 3/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 30/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 29/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 23/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 22/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0169-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la « démonstration et initiation au Kwon te zen le 24 juin 2023

Date de début de publication : 21/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 20/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 19/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 12/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 9/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 8/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 8/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 7/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 6/06/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 6/06/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

  • Arrêté municipal n° 2023-0148 : Annule et remplace l’arrêté n° 2023-0112 : Installation d’un échafaudage au 31 et 39 rue de la République le 30 juin 2023

Date de début de publication : 31/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 31/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 31/05/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 30/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 1/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2023-0140 : Prolongation de l’arrêté n° 2023-0088 : Réglementation de la circulation impasse de la Fraternité, rue Gambetta, rue de l’Égalité, rue Carnot, chemin de Cadou, impasse Louis de Broglie, rue Jean Jaurès, rue de l’Industrie, route de Lyon, chemin de Puianglon jusqu’au 16 juin 2023

Date de début de publication : 24/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 24/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0138 : Annule et remplace l’arrêté n° 2023-0080 : Installation d’un échafaudage impasse Clémence et Marcel Badin du 25 ami au 15 juin 2023

Date de début de publication : 24/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 23/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 23/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0133 : Réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux et rue Wilson jusqu’au 1er septembre 2023

Date de début de publication : 22/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 19/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 16/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2023-0126 : Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation de l’espace de loisirs d’Azieu (hors halle des tennis), rue du Repos

Date de début de publication : 12/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 7/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

  • Arrêté municipal n° 2023-0113 : Réglementation du stationnement de la Salle Marius Berliet, sis 14 rue de l’avenir, à l’occasion de la rencontre entre professionnels du CCAS le 25 mai 2023

Date de début de publication : 4/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 4/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0111 : Annule et remplace le 2023-0099 du 11 avril : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Parcours du Coeur »

Date de début de publication : 3/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 27/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 27/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 27/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0107 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’aiguillage et tirage de la fibre optique sur différentes voiries publiques de la commune du 2 au 26 mai 2023

Date de début de publication : 19/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 17/04/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 17/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 14/04/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 5/04/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 29/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 24/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 23/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 23/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/03/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme

Date de début de publication : 21/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2023-0088 : Réglementation de la circulation impasse de la Fraternité, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Cadou, impasse Louis de Broglie, rue Jean Jaurès, rue de l’Industrie, route de Lyon, chemin de Puianglon du 3 avril au 26 mai 2023

Date de début de publication : 22/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 23/03/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme

Date de début de publication : 20/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 15/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 20/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2023-0074 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Salon des artisans et de l’automobile » le 12 et 13 mai 2023

Date de début de publication : 08/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 06/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 06/03/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 10/03/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme

Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 20/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 20/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0062 : Réglementation de la circulation et du stationnement au profit de la société Babolat électricité – Group Firalp et le groupe Electriox City, pour des interventions ponctuelles sur la chaussée avec une nacelle sur le territoire communal jusqu’au 31 décembre 2023

Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0055 : Réglementation sur l’usage de l’aire de stationnement des bus de transport scolaire rue du Pensionnat / rue Jean Jaurès

Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2023-0053 : Réglementation de la circulation 23 rue Gambetta du 10 février au 17 février 2023, prolongation de l’arrêté n° 2023-0027

Date de début de publication : 07/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 07/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 02/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 02/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 02/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/01/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 30/01/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 10/02/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme

Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0032 : Réglementation de la circulation rue de Genève, rue des Frères Lumière, rue Calmette, rue Jean Rostand, avenue des Frères Montgolfier, rue de l’Avenir et rond-point d’Italie du 30 janvier au 31 mars 2023

Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2023-0031 : Réglementation de la circulation dans le cadre de l’enlèvement des dépôts sauvages des voiries communautaires par le GROUPEMENT SEEM/ROBERT/DBS sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023

Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 17/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 16/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 09/02/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme

  • Arrêté municipal n° 2023-0020 : Réglementation de la circulation rue de la Fraternité, rue du Fort, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Reconfranches, chemin de Cadou, rue des Frères Lumière, rue de la Revolère, allée des Anémones, rue des Tuileries, chemin sous le Bois, rue de la République du 16 janvier 2023 au 3 mars 2023

Date de début de publication : 10/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 10/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2023-0016 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de maintenance de l’éclairage public par l’entreprise BOUYGUES ENERGIES sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023

Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2023-0015 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’entretien des espaces verts et des voiries communautaires par le GROUPEMENT ROBERT VITTON sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023

Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2023-0014 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’élagage par l’entreprise TERIDEAL sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023

Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2023-0013 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’entretien des espaces verts par l’entreprise TERIDEAL sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023

Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2023-0012 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de création d’espaces verts par l’entreprise TERIDEAL sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023

Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 09/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêt municipal n° 2023-0010 : Réglementation du stationnement à l’Espace Jacques Anquetil sis rue de la Fraternité à l’occasion de la cérémonie des voeux de monsieur le Maire aux acteurs économiques et associatifs le mardi 17 janvier 2023

Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

2022

Date de début de publication : 23/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2022-411 : Stationnement d’un camion de déménagement 3 allée Antoine Ferrier « Le Petit Nice » Bat 1 le 26 décembre 2022

Date de début de publication : 16/12/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 13/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 15/12/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 08/12/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 01/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 29/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 18/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2022-0368-03 : Occupation du domaine public le 17 novembre 2022 par le Comité des Fêtes pour le Beaujolais nouveau – Place Ronshausen, Halle du marché

Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué aux affaires réglementaires

Date de début de publication : 14/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 10/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 10/11/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 08/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2022-0355 : Neutralisation de 4 places de stationnement pour sécurisation suite à la démolition d’un bâtiment 66 rue de la République du 27 octobre au 3 novembre 2022

Date de début de publication : 25/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 24/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2022-0353 : Suppression de 5 places de stationnement pour stockage de matériaux sur le parking de la rue des Peupliers du 27 octobre 2022 au 27 octobre 2023

Date de début de publication : 25/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 14/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 14/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 12/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2022-0340 : Réglementation de la circulation rue de la Fraternité, rue du Fort, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Reconfranches du 24 octobre au 25 novembre 2022

Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

  • Arrêté municipal n° 2022-0337 : Occupation temporaire du domaine public : Stationnement d’un camion toupie devant le 3 chemin sous le Bois le 19 octobre 2022

Date de début de publication : 07/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 07/10/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué

  • Arrêté municipal n° 2022-0334 : Prolongation de l’arrêté n° 2022-0308 : Réglementation de la circulation 10 bis rue du Château d’Eau jusqu’au 12 octobre 2022

Date de début de publication : 06/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 05/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 05/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 03/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 27/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 5/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 14/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2022-0267-12 : Réglementation du stationnement à la salle Marius Berliet, sis 14 rue de l’Avenir, à l’occasion de l’inauguration le vendredi 9 septembre 2022

Date de début de publication : 08/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 02/09/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué

Date de début de publication : 05/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 25/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 26/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 09/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 09/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 24/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2022-0248 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux, de jour comme de nuit, de signalisation horizontale par la société PROXIMARK sur les voiries de la commune du 28/07/22 au 31/08/22

Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 01/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 05/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Patrick Mathon, maire de Genas

Date de début de publication : 03/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 02/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 02/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 29/07/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 29/07/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique

Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

  • Arrêté municipal n° 2022-0226-03 : Occupation temporaire du domaine public Square Giboulet Wassmann (Halle d’Azieu et terrain de jeu de boules) SAS « La Capitainerie Genas »

Date de début de publication : 118/07/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué

Date de début de publication : 08/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 08/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 03/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 06/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 05/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 1er/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 05/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas

Date de début de publication : 21/06/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux

Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique