Arrêtés municipaux
Un arrêté municipal est une décision prise par le maire (ou une autorité municipale autorisée). Depuis le 1er juillet 2022, les communes ont l’obligation de publier leurs arrêtés de façon dématérialisée, sur leur site Internet.
2023
- Arrêté municipal n° 2023-0020 : Réglementation de la circulation rue de la Fraternité, rue du Fort, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Reconfranches, chemin de Cadou, rue des Frères Lumière, rue de la Revolère, allée des Anémones, rue des Tuileries, chemin sous le Bois, rue de la République du 16 janvier 2023 au 3 mars 2023
Date de début de publication : 10/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0019 : Réglementation de la circulation 14 route de Lyon du 19 au 27 janvier 2023
Date de début de publication : 10/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0018 : Réglementation de la circulation 3 rue Calmette du 12 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0011 : Réglementation de la circulation impasse Louis de Broglie du 10 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 09/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêt municipal n° 2023-0010 : Réglementation du stationnement à l’Espace Jacques Anquetil sis rue de la Fraternité à l’occasion de la cérémonie des voeux de monsieur le Maire aux acteurs économiques et associatifs le mardi 17 janvier 2023
Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0002 : Installation d’un échafaudage au 27b rue Hilaire de Chardonnet du 9 au 13 janvier 2023
Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2022
- Arrêté municipal n° 2022-0418 : Réglementation de la circulation rue Carnot jusqu’au 10 janvier 2023
Date de début de publication : 23/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0417 : Réglementation de la circulation rue de la République du 2 janvier au 17 février 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0416 : Réglementation de la circulation rue Antoine Pinay du 2 janvier 2023 au 17 février 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0415 : Réglementation de la circulation 23 rue Gambetta du 4 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0414 : Installation d’un échafaudage au 27b rue Hilaire de Chardonnet du 15 décembre 2022 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0413 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 5 janvier 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-411 : Stationnement d’un camion de déménagement 3 allée Antoine Ferrier « Le Petit Nice » Bat 1 le 26 décembre 2022
Date de début de publication : 16/12/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0410 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 14 au 23 décembre 2022
Date de début de publication : 13/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0409 : Réglementation de la circulation chemin de Puianglon du 14 au 23 décembre 2022
Date de début de publication : 13/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0385-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0039 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 15/12/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-384 : Stationnement d’un camion de déménagement au 2 impasse de la Soie les 19 et 20 décembre 2022
Date de début de publication : 08/12/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0381 : Réglementation de la circulation 47 rue de la Fraternité du 15 décembre 2022 au 15 janvier 2023
Date de début de publication : 01/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0380 : Réglementation de la circulation impasse des Anémones du 15 au 23 décembre 2022
Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-379-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du défilé et des animations du 8 décembre 2022
Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-378-12 : Réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion des « Féeries Genassiennes »
Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0377 : Réglementation de la circulation 1 rue Henri Becquerel du 5 au 16 décembre 2022
Date de début de publication : 29/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0376 : Réglementation de la circulation 33 route de Lyon du 12 décembre 2022 au 12 janvier 2023
Date de début de publication : 22/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0374 : Stationnement d’un camion devant le 2 bis allée des Lucioles le 6 décembre 2022
Date de début de publication : 18/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0373 : Installation de 2 plots béton pour ligne électrique provisoire 3 rue Calmette du 5 novembre 2022 au 31 août 2023
Date de début de publication : 22/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0372 : Réglementation de la circulation 18 rue des Frères Lumière du 7 au 16 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0371 : Réglementation de la circulation 28 rue Lamartine du 21 novembre au 30 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0370 : Réglementation de la circulation 1 rue des Combes du 21 novembre au 30 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0369 : Réglementation de la circulation 22 rue Jean Jaurès du 21 novembre au 30 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0368-03 : Occupation du domaine public le 17 novembre 2022 par le Comité des Fêtes pour le Beaujolais nouveau – Place Ronshausen, Halle du marché
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué aux affaires réglementaires
- Arrêté municipal n° 2022-0367 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 30 novembre 2022
Date de début de publication : 14/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0365 : Réglementation de la circulation Rue Carnot du 16 au 23 novembre 2022
Date de début de publication : 10/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0364 : Stationnement d’un camion de déménagement au 18 rue Jean Jaurès le 12 janvier 2023
Date de début de publication : 10/11/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0362 : Suppression de 3 places de stationnement 7 rue des Combes du 14 au 17 novembre 2022
Date de début de publication : 08/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0359 : Réglementation de la circulation 14 rue Victor Hugo du 21 novembre au 21 décembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0358 : Réglementation de la circulation 5 impasse des Anémones du 21 novembre au 21 décembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0357 : Réglementation de la circulation 10 bis rue de l’Industrie du 14 au 25 novembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0356 : Installation d’un échafaudage au 52 rue Jean Jaurès du 4 au 18 novembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0355 : Neutralisation de 4 places de stationnement pour sécurisation suite à la démolition d’un bâtiment 66 rue de la République du 27 octobre au 3 novembre 2022
Date de début de publication : 25/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0354 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 31 octobre au 7 novembre 2022
Date de début de publication : 24/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0353 : Suppression de 5 places de stationnement pour stockage de matériaux sur le parking de la rue des Peupliers du 27 octobre 2022 au 27 octobre 2023
Date de début de publication : 25/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0352 : Réglementation de la circulation 8-10 rue de l’Industrie du 7 novembre au 7 décembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0351 : Réglementation de la circulation 8-10 rue de l’Industrie du 2 au 9 novembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0350 : Réglementation de la circulation 12 rue de l’Égalité du 22 au 28 novembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0349 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine le 10 novembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0348 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 16 novembre au 9 décembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0347 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 27 au 31 octobre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-346-12 : Circulation routière ville de Genas – Instauration de zones limitées à 30 km/h
Date de début de publication : 14/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0344 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 25 octobre 2022
Date de début de publication : 14/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-343 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’animation « Beaujolais nouveau »
Date de début de publication : 12/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0342 : Réglementation de la circulation rue de la République du 24 au 31 octobre 2022
Date de début de publication : 12/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0341 : Réglementation de la circulation 14 chemin de Cadou du 17 octobre au 17 novembre 2022
Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0340 : Réglementation de la circulation rue de la Fraternité, rue du Fort, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Reconfranches du 24 octobre au 25 novembre 2022
Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0339 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 17 au 21 octobre 2022
Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0338 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine le 21 octobre 2022
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0337 : Occupation temporaire du domaine public : Stationnement d’un camion toupie devant le 3 chemin sous le Bois le 19 octobre 2022
Date de début de publication : 07/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0335-03 : Occupation du domaine public Place de la République – « Pour le sourire de Lyly » le 9 octobre 2022
Date de début de publication : 07/10/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2022-0334 : Prolongation de l’arrêté n° 2022-0308 : Réglementation de la circulation 10 bis rue du Château d’Eau jusqu’au 12 octobre 2022
Date de début de publication : 06/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0333 : Prolongation de l’arrêté n° 2022-0307 : Réglementation de la circulation 4 rue Bellevue jusqu’au 21 octobre 2022
Date de début de publication : 05/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0332 : Réglementation de la circulation 5 rue des Tuileries du 17 au 19 octobre 2022
Date de début de publication : 05/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0331 : Réglementation de la circulation impasse Louis de Broglie du 10 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0330 : Réglementation de la circulation 7 rue de l’Industrie du 13 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0329 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine du 10 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-322-12 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’accueil des nouveaux arrivants
Date de début de publication : 03/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0319 : Réglementation de la circulation rue de la Liberté du 17 octobre au 17 novembre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0318 : Réglementation de la circulation 57 rue Jean Jaurès du 10 octobre au 10 novembre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0317-12 : Arrêté portant sur la destruction de l’ambroisie et des armoises sur la commune
Date de début de publication : 27/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0316 : Réglementation de la circulation 9 rue Edith Piaf du 5 au 12 octobre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0315 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 17 au 21 octobre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0314 : Réglementation de la circulation 6b rue de la Revolère du 4 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0313 : Réglementation de la circulation 16 rue de l’Avenir du 3 au 28 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0312 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 11 octobre 2022
Date de début de publication : 5/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0311 : Réglementation de la circulation 12 rue de l’Égalité du 3 au 11 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0310 : Réglementation de la circulation 1b chemin sous le Bois du 25 au 28 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-309-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’une compétition de roller, Place Ronshausen
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0308 : Réglementation de la circulation 10 bis rue du Château d’Eau du 3 au 7 octobre 2022
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0307 : Réglementation de la circulation 4 rue Bellevue du 3 au 7 octobre 2022
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0306 : Réglementation de la circulation rue Victor Hugo du 26 septembre au 10 octobre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0305 : Réglementation de la circulation allée des Anémones du 26 septembre au 10 octobre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0304 : Réglementation de la circulation impasse Louis de Broglie du 16 septembre au 10 octobre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0302 : Réglementation de la circulation rue Jacques Brel du 26 septembre au 4 novembre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0292-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0029 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0289 : Réglementation de la circulation rue Victor Hugo du 19 septembre au 18 novembre 2022
Date de début de publication : 14/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0288 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 21 septembre au 7 octobre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0287 : Installation d’un échafaudage au 10 rue de la République du 19 au 24 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0286 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 19 au 30 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0285 : Réglementation de la circulation Chemin de Puianglon du 19 au 30 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0284 : Réglementation de la circulation 13 rue des Tuileries du 18 au 24 octobre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0283 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 28 septembre au 18 octobre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0282 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 13 au 28 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0279 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0278 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0277 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0276 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0275 : Installation d’un échafaudage au 57 rue Jean Jaurès du 19/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0274 : Réglementation de la circulation place Général de Gaulle du 12/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-273 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 12/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0272 : Réglementation de la circulation rue de l’Égalité du 12/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0271 : Réglementation de la circulation rue Henri Réaux le 15/09/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0270 : Réglementation de la circulation 7 impasse de la Liberté du 6/10/2022 au 14/10/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0269 : Réglementation de la circulation 11/13 rue de l’Avenir du 19/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-268-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Rassemblement des Vieux Tacots » le 9 septembre
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0267-12 : Réglementation du stationnement à la salle Marius Berliet, sis 14 rue de l’Avenir, à l’occasion de l’inauguration le vendredi 9 septembre 2022
Date de début de publication : 08/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0266-03 : Occupation temporaire du domaine public Place de la République Halle du marché le 17 septembre 2022 – Les Vieux tacots genassiens
Date de début de publication : 02/09/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2022-0265 : Réglementation de la circulation 16 rue Victor Hugo du 5 au 15 septembre 2022
Date de début de publication : 05/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0264 : Occupation temporaire du domaine public – Devant le 40 rue de la République le 31 août 2022
Date de début de publication : 25/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0263 : Réglementation de la circulation 47 rue de la Fraternité du 24/08/2022 au 30/08/2022
Date de début de publication : 26/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0255 : Occupation Temporaire du Domaine Public – Devant le 2-4-6 rue de l’Egalité le 9 septembre 2022
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0254 : Réglementation de la circulation – 5 rue Gambetta du 19/08/2022 au 26/08/2022
Date de début de publication : 09/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0253 : Réglementation de la circulation – 8 rue de la République du 19/09/2022 au 31/10/2022
Date de début de publication : 09/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-252-12 : Réglementation de la circulation à l’occasion de la manifestation « Run in 2 Mure » du 18 septembre 2022
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-251-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la vogue de la Saint Rafletout (Azieu) et des festivités
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0250-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0016 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 24/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0248 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux, de jour comme de nuit, de signalisation horizontale par la société PROXIMARK sur les voiries de la commune du 28/07/22 au 31/08/22
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0247 : Réglementation de la circulation 66 rue de la République du 22/08/2022 au 2/09/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0246 : Réglementation de la circulation 6 rue du Fort du 1/08/2022 au 25/08/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0245 : Réglementation de la circulation 46/57 rue de la Fraternité du 8/08/2022 au 30/09/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0244 : Réglementation de la circulation 3bis et 5 rue Jean Jaurès du 9/08/2022 au 23/08/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0243 : Réglementation de la circulation 6 rue du Fort jusqu’au 12/08/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0241 : Réglementation de la circulation rue Carnot et chemin de Puianglon du 1/08/2022 au 12/08/2022
Date de début de publication : 01/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0240-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0020 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0239 : Occupation Temporaire du Domaine Public – 42 Q rue Gambetta – le 17 septembre 2022
Date de début de publication : 05/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n°2022-0238-03 : Occupation Temporaire du Domaine Public – Place de la République – 18 septembre 2022
Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Patrick Mathon, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0237 – Réglementation de la circulation – 5 rue Frédéric Chopin du 7/09/2022 au 09/09/2022
Date de début de publication : 03/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0236 : Réglementation de la circulation – chemin de Mataneyse du 27/07/2022 au 04/08/2022
Date de début de publication : 02/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0235 : Réglementation de la circulation – 7 rue Hector Berlioz du 27/07/2022 au 08/08/2022
Date de début de publication : 02/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0234 : Occupation Temporaire du Domaine Public – 6 Place de la République – le 23 et 30 juillet 2022
Date de début de publication : 29/07/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0233-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0022 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0232-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0014 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0231 : Occupation Temporaire du Domaine Public – 8 Place de la République – 30 juillet 2022
Date de début de publication : 29/07/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n°2022-0229 : Fermeture au public de l’Hôtel Les Acacias
Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0228 : Règlementation de la circulation 5Bis rue Jean Jaurès du 18/07/2022 au 29/07/2022
Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0227 : Règlementation de la circulation 6 rue du Fort du 18/07/2022 au 29/07/2022
Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0226-03 : Occupation temporaire du domaine public Square Giboulet Wassmann (Halle d’Azieu et terrain de jeu de boules) SAS « La Capitainerie Genas »
Date de début de publication : 118/07/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2022-0225 : Réglementation de la circulation 10/12 rue de l’Égalité du 12/07/2022 au 30/07/2022
Date de début de publication : 08/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0224-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0021 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 08/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0223 : Réglementation de la circulation 5bis rue Jean Jaurès du 11/07/2022 au 18/07/2022
Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0222 : Réglementation de la circulation 6 rue du Fort du 11/07/2022 au 18/07/2022
Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0221 : Réglementation de la circulation rue Carnot et chemin de Puianglon du 1/09/2022 au 30/09/2022
Date de début de publication : 03/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0220 : Stationnement d’un camion grue devant le 40 rue de la République le 19 juillet 2022 de 8h à 12h
Date de début de publication : 06/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0217 : Stationnement d’un camion de déménagement devant le 4 rue de l’Egalité le 22 et 23 juillet 2022
Date de début de publication : 05/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0216-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0011 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0215 : Réglementation de la circulation 66 rue de la République du 27/07/2022 au 3/08/2022
Date de début de publication : 1er/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0213 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine du 18/07/2022 au 28/07/2022
Date de début de publication : 05/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0212 : Réglementation de la circulation 7 impasse de la Liberté du 6/07/2022 au 7/07/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0210 : Réglementation de la circulation 9 rue Gambetta du 28/06/2022 au 28/12/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0209 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 5/07/2022 au 15/07/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0208 : Réglementation de la circulation 6 bis rue de la Revolère du 6/07/2022 au 7/07/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0207 : Réglementation de la circulation du n° 46 au n° 57 rue de la Fraternité du 18/07/2022 au 5/08/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-206-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des festivités d’été « Les Folies Genassiennes »
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0205 : Réglementation de la circulation 11/13 rue de l’Avenir jusqu’au 8 juillet 2022
Date de début de publication : 21/06/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0201 : Stationnement d’un camion de déménagement au 15 chemin de la Grange le 1er juillet 2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique