Arrêtés municipaux
Un arrêté municipal est une décision prise par le maire (ou une autorité municipale autorisée). Depuis le 1er juillet 2022, les communes ont l’obligation de publier leurs arrêtés de façon dématérialisée, sur leur site Internet.
2025
- Arrêté municipal n° 2025-0110 : Réglementation de la circulation rue de la République du 2.04 au 11.07.2025
Date de début de publication : 01/04/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0109 : Réglementation de la circulation 2 rue de la Fraternité du 2.04 au 11.07.2025
Date de début de publication : 01/04/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0108 : Réglementation de la circulation 55 rue de la République du 2.04 au 11.07.2025
Date de début de publication : 01/04/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0107 : Réglementation de la circulation rue de la République du 2.04 au 11.07.2025
Date de début de publication : 01/04/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0106 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 2.04 au 11.07.2025
Date de début de publication : 01/04/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0105 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 2.04 au 11.07.2025
Date de début de publication : 01/04/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0104 : Réglementation de la circulation rue Antoine Pinay du 2.04 au 11.07.2025
Date de début de publication : 01/04/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0103 : Réglementation de la circulation rue André Citroën du 2.04 au 11.07.2025
Date de début de publication : 01/04/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0101 : Réglementation de la circulation en face du 2 rue V. Hugo du 28 au 30.04.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0100 : Réglementation de la circulation 5 avenue des Frères Montgolfier du 14 au 30.04.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0099 : Réglementation de la circulation 19 rue des Roses du 14.04 au 23.05.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0098 : Réglementation de la circulation 4/6 chemin sous le Bois du 30.04.2025 au 13.06.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0097 : Réglementation de la circulation rue de la République angle rue de l’Égalité du 2 au 11.04.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0096 : Réglementation de la circulation 80 rue de la République du 2 au 11.04.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0095 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro devant le n° 9, 14 et le n° 1 du 2 au 11.04.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0094 : Réglementation de la circulation rue Antoine Pinay entre la rue des Iris et la rue Armand Peugeot du 2 au 11.04.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0093 : Réglementation de la circulation rue André Citroën entre le n° 185 et la route de Lyon du 2 au 11.04.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0092 : Réglementation de la circulation 2 rue de la Fraternité du 2 au 11.04.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal N° 2025-0090 : Réglementation de la circulation rue Antoine Roybet du 7.04.2025 au 31.08.2025
Date de début de publication : 31/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0089 : Stationnement d’un engin de chantier 17 rue Hector Berlioz le 2.04.2025 de 8h à 14h
Date de début de publication : 28/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0087 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 3 au 8 .04.2025
Date de début de publication : 27/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0084 : Réglementation de la circulation 48 rue Jean Moulin du 7 au 18.04.2025
Date de début de publication : 24/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0083 : Suppression de places de stationnement place Ronshausen du 31.03 au 4.04.2025
Date de début de publication : 21/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0081 : Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation de l’espace de proximité de l’école Anne Frank
Date de début de publication : 20/03/2025
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2025-0080 : Réglementation de la circulation 11 rue Lamartine du 2 au 4.04.2025
Date de début de publication : 19/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0078 : Réglementation de la circulation 43 rue de la République du 23 au 30.04.2025
Date de début de publication : 18/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0075 : Réglementation de la circulation rue Antoine Roybet du 23.03 au 14.07.2025
Date de début de publication : 18/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0073, prolongation de l’arrêté 2025-0055 : Réglementation de la circulation 49 rue Jean Jaurès jusqu’au 24.04.2025
Date de début de publication : 13/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0072 : Réglementation d ela circulation rue Pierre Corneille du 17.03 au 30.04.2025
Date de début de publication : 11/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0071 : Annule et remplace l’arrêté 2025-0057 : Installation d’un échafaudage 26 rue Pasteur du 24.02 au 14.03.2025
Date de début de publication : 11/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0070 : Annule et remplace l’arrêté 2025-0049 : Réglementation de la circulation rue Pierre Dupont et rue de Genève du 19.02 au 28.03.2025
Date de début de publication : 11/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0069 : Réglementation de la circulation rue Jean Jaurès du 17 au 28.03.2025
Date de début de publication : 11/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0068 : Réglementation de la circulation 62 rue de la République du 11 au 25.04.2025
Date de début de publication : 10/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0067 : Réglementation de la circulation rue de la Fraternité du 14 au 21.04.2025
Date de début de publication : 05/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0066 : Réglementation de la circulation parking de l’églisede Genas rue de l’Egalité angle rue de la République du 18 au 28.03.2025
Date de début de publication : 06/03/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0063 : Réglementation de la circulation 88 rue de la République du 3 au 7.03.2025
Date de début de publication : 27/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0062 : Réglementation de la circulation rue Pasteur le 6.03.2025
Date de début de publication : 27/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0061 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Parcours du coeur » le 6 avril 2025
Date de début de publication : 26/02/2025
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2025-0060 : Réglementation de la circulation 5 rue Antoine Roybet et rue Hector Berlioz du 10 au 21.03.2025
Date de début de publication : 26/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0059 : Arrêté Permanent : Réglement de la circulation dans le cadre de l’enlèvement des dépots sauvages des voiries communautaires par le Groupement SEEM/ROBERT/DBS sur les voiries de la commune jusqu’au 31.12.2025
Date de début de publication : 25/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0058 : Réglementation de la circulation 5 rue Egalité, 44 rue République, 12 rue Hilaire de Chardonnet du 3 au 17.03.2025
Date de début de publication : 25/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0057 : Installation d’un échafaudage 26 rue Pasteur du 24.02 au 21.03.2025
Date de début de publication : 19/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0056 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 10 au 21.03.2025
Date de début de publication : 18/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0055 : Réglementation de la circulation 49 rue Jean Jaurès du 26.02 au 19.03.2025
Date de début de publication : 18/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0054 : Prolongation n° 2025-0001 : Réglementation de la circulation rue de la République route de Lyon jusqu’au 22.04.2025
Date de début de publication : 18/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0053 : Réglementation de la circulation rond-point république route de lyon du 27.02 au 11.04.2025
Date de début de publication : 14/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0052 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 5 au 31.03.2025
Date de début de publication : 18/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0051 : Annule et remplace n° 2024-0372 Installation d’une clôture et d’une cabane de chantier et ligne électrique rue Victor Hugo du 23.12.2024 au 13.07.2025
Date de début de publication : 13/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0050 : Réglementation de la circulation 11 rue Egalité et 9 rue Jacques Brel du 17.02 au 24.03.2025
Date de début de publication : 13/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0049 : Réglementation de la circulation rue Pierre Dupont du 19.02 au 28.03.2025
Date de début de publication : 13/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0047 : Réglementation de la circulation 20 rue Hilaire de Chardonnet du 20.02 au 20.03.2025
Date de début de publication : 10/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0046 : Réglementation de la circulation 43 rue de la République du 27.02 au 10.03.2025
Date de début de publication : 6/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0045 : Réglementation de la circulation rue Antoine Pinay entre la rue des Iris et Armand Peugeot du 3 au 14.03.2025
Date de début de publication : 5/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0044 : Réglementation de la circulation rue de la République entre rue de l’égalité et rue des Combes du 3 au 14.03.2025
Date de début de publication : 5/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0043 : Réglementation de la circulation rue de la République entre rue Rupetit et rue Antoine Roybet du 3 au 14.03.2025
Date de début de publication : 5/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0042 : Réglementation de la circulation rue de la République du 24 au 28.02.2025
Date de début de publication : 5/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0041 : Prolongation 2024-0380 : Installation d’un échafaudage 9 rue Gambetta du 3.02 au 4.04.2025
Date de début de publication : 5/02/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0040 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du défilé du carnaval des écoles le samedi 29 mars 2025
Date de début de publication : 21/03/2025
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2025-0039 : Réglementation de la circulation rue André Citroën du 10 au 14.02.2025
Date de début de publication : 29/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0038 : Réglementation de la circulation rue Antoine Pinay du 10 au 14.02.2025
Date de début de publication : 29/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0037 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 10 au 14.02.2025
Date de début de publication : 29/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0036 : Stationnement d’une nacelle 55 rue de la République du 3 au 7.02.2025
Date de début de publication : 29/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0035 : Arrêté permanent Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de pose et dépose des illuminations par Bouygues Ernergies sur les voiries de la commune jusqu’au 31.12.2025
Date de début de publication : 29/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0034 : Arrêté permanent Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de maintenance de l’éclaire public par Bouygues Ernergies sur les voiries de la commune jusqu’au 30.06.2025
Date de début de publication : 29/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0033 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 3 au 7.02.2025
Date de début de publication : 24/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0031: Réglementation de la circulation route de lyon, rond-point république du 3 au 28.02.2025
Date de début de publication : 23/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0030 : Réglementaiton de la circulation avenue des Frères Mongolfier du 27 au 31.01.2025
Date de début de publication : 23/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0029 : Campagne de stérilisation et d’identification des chats errants non identifiés
Date de début de publication : 16/01/2025
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2025-0028 : Arrêté permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de maintenance de l’éclairage public Stés ADG-SERP et Balthazard sur les voiries de la commune jusqu’au 31.12.2025
Date de début de publication : 20/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0027 : Réglementation de la circulation rue Pasteur du 3.02 au 30.09.2025
Date de début de publication : 20/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0026 : Réglementation de la circulation rue Jacques Brel du 30.01 au 14.02.2025
Date de début de publication : 20/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0025 : Fermeture temporaire du stade d’honneur Léon Garaud du 17.01 au 19.01.2025 inclus
Date de début de publication : 17/01/2025
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2025-0024 : Fermeture temporaire du stade d’Azieu du 16.01 au 19.01.2025 inclus
Date de début de publication : 16/01/2025
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2025-0019 : Réglementation de la circulation et du stationnement Inauguration de la rue du Vieux Château et du chemin de Mataneyse le 18.01.2025 de 11h à 12h
Date de début de publication : 17/01/2025
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2025-0015 : Réglementation de la circulation rue Pasteur du 20 au 31.01.2025
Date de début de publication : 9/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0014 : AT 69 277 24 00020 Travaux d’aménagement et SSI d’un hôtel de ville et d’une ludo-médiathèque
Date de début de publication : 16/01/2025
Auteur : Patrki Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2025-0013 : Réglementation de la circulation route de Lyon au 20.01 au 7.02.2025
Date de début de publication : 8/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0012 : Réglementaion de la circulation rue pasteur du 13.01 au 13.03.2025
Date de début de publication : 8/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0011 : Arrêté permanent Réglementation de la circulation pour travaux d’entretien des espaces verts par Groupement Robert Vitton sur les voiries de la commune jusqu’au 31.12.2025
Date de début de publication : 8/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0010 : Arrêté permanent Réglementation de la circulation pour travaux de création d’espaces verts par Terideal sur les voiries de la commune jusqu’au 31.12.2025
Date de début de publication : 8/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal N° 2025-0009 : Arrêté permanent Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’élagage par Terideal sur les voiries de la commune jusqu’au 31.12.2025
Date de début de publication : 8/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0008 : Arrêté permanent Réglementation de la circulation pour travaux d’entretien des espaces verts par Terideal sur les voiries de la commune jusqu’au 31.12.2025
Date de début de publication : 8/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0007 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’entretien des réseaux d’eaux pluviales, eau potable et assainissement par VEOLIA sur les voiries de la commune jusqu’au 31.12.2025
Date de début de publication : 8/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0006 : Réglementation du stationnement à l’espace Jacques Anquetil sis rue de la Fraternité à l’occasion de la cérémonie des vœux de monsieur le Maire aux acteurs économiques et associatifs le 21.01.2025
Date de début de publication : 6/01/2025
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2025-0005 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 13 au 31.01.2025
Date de début de publication : 6/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0003 : Neutralisation de 7 places de parking et stationnement d’un engin pour le montage d’une grue rue Victor Hugo le 10.01.2025
Date de début de publication : 7/01/2025
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0002 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 6 au 17.01.2025
Date de début de publication : 18/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2025-0001 : Réglementation de la circulation 4-6 rue République du 7.01 au 7.03.2025
Date de début de publication : 18/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
2024
- Arrêté municipal n° 2024-0381 : Stationnement d’une nacelle rue Marcel Dassault du 16 au 20.12.2024 (Annule et remplace l’arrêté 2024-0368)
Date de début de publication : 19/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0380 : Installation d’un échafaudage 9 rue Gambetta du 6 au 31.01.2025 (Annule et remplace l’arrêté 2024-0366)
Date de début de publication : 19/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0375 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 13.01 au 21.03.2025
Date de début de publication : 17/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0374 : Réglementation de la circulation 62 avenue des Frères Montgolfier du 30.12.2024 au 10.01.2025
Date de début de publication : 17/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0373 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 4.11.2024 au 30.05.2025
Date de début de publication : 12/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0372 : Installation d’une clôture de chantier et d’une ligne électrique rue Victor Hugo du 23.12.2024 au 31.10.2025
Date de début de publication : 11/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0370 : Stationnement d’un camion de déménagement rue Victor Hugo le 6.01.2025
Date de début de publication : 10/12/2024
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint délégué à la sécurité
- Arrêté municipal n° 2024-0369 : Réglementation de la circulation rue de la Fraternité entre la rue Raphaël Massard et le rond-point de la Grande Plaine du 11 au 24.12.2024
Date de début de publication : 9/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0368 : Stationnement d’une nacelle rue Marcel Dassault du 16 au 20.12.2024
Date de début de publication : 9/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0367 : Suppression de 2 places de parking pour l’installation de palissades du 1.12.2024 au 28.02.2025 Parking Tuileries 13 rue de l’Egalité
Date de début de publication : 9/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0366 : Installation d’un échafaudage 9 rue Gambetta du 6 au 31.01.2025 (Annule et remplace l’arrêté 2024-0338)
Date de début de publication : 9/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0338 : Installation d’un échafaudage 9 rue Gambetta du 9.12.2024 au 31.01.2025
Date de début de publication : 2/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0336 : Stationnement d’un camion de déménagement rue Danton le 17.12.2024
Date de début de publication : 28/11/2024
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint délégué à la sécurité
- Arrêté municipal n° 2024-0331 : Réglementation de la circulation 2 rue Ampère du 9 au 12.12.2024
Date de début de publication : 26/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0330 : Installation d’un engin pour la réalisation d’un radier de grue rue V Hugo le 18.12.2024
Date de début de publication : 11/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0329 : Installation d’une clôture de chantier et d’une ligne électrique rue Victor Hugo du 23.12.2024 au 31.10.2025
Date de début de publication : 3/12/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0327 : Occupation temporaire du domaine public, Place de la République le 24.11.2024 – Vente de gâteaux au miel par Genas Club Nature
Date de début de publication : 22/11/2024
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2024-0326 : Occupation temporaire du domaine public, Place de la République le 24.11.2024 – Beaujolais nouveau par le Comité des Fêtes de Genas
Date de début de publication : 22/11/2024
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2024-0325 : Réglementation de la circulation 1 rue Victor Hugo du 3 au 6.12.2024
Date de début de publication : 21/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0324 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 25.11 au 4.12.2024
Date de début de publication : 19/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0323 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 5 au 31.12.2024
Date de début de publication : 18/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0322 : AT 69 277 24 00022 ERP : Travaux de réhabilitation dans la salle Paul Pervangher
Date de début de publication : 26/11/2024
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2024-0320 : Réglementation de la circulation 2 rue de la Fraternité du 18 au 22.11.2024
Date de début de publication : 15/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0319 : Réglementation de la circulation rue André Citroën du 18 au 22.11.2024
Date de début de publication : 15/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0318 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 18 au 22.11.2024
Date de début de publication : 15/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0317 : Réglementation de la circulation 3 rue Franklin du 2 au 20.12.2024
Date de début de publication : 14/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0316 : Réglementation de la circulation 31 rue de l’Avenir du 25.11 au 6.12.2024
Date de début de publication : 14/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0315 : Réglementation de la circulation 14 impasse Victor Hugo du 20 au 29.11.2024
Date de début de publication : 14/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0314 : Prolongation de l’arrêté municipal n0 2024-0296 : Réglementation de la circulation 11 rue de l’Égalité et 9 rue Jacques Brel du 15.10 au 29.11.2024
Date de début de publication : 14/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0313 : Réglementation de la circulation 16 rue de l’avenir du 2 au 20.12.2024
Date de début de publication : 14/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0311 : Réglementation de la circulation 23 rue Pasteur du 12 au 22.11.2024
Date de début de publication : 5/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0310 : Réglementation de la circulation rue Jean Jaurès du 4.11.2024 au 31.07.2025
Date de début de publication : 8/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0309 : Prolongation de l’arrêté n° 2024-0111 : Réglementation de la circulation Avenue des Frères Montgolfier du 8 au 15.11.2024
Date de début de publication : 4/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0308 : Prolongation de l’arrêté n° 2024-0281 – Réglementation de la circulation Route de Lyon du 4 au 8.11.2024
Date de début de publication : 4/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0307 : Annule et remplace l’arrêté n° 2024-0280 – Stationnement d’un engin de chantier 37 rue Gambetta du 8 au 15.11.2024
Date de début de publication : 29/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0306 : Réglementation de la circulation 1 rue Roger Salengro du 25 au 29.11.2024
Date de début de publication : 4/11/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0305 : Réglementation de la circulation 2 rue de la Fraternité du 18 au 22.11.2024
Date de début de publication : 29/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0304 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 4.11 au 30.05.2024
Date de début de publication : 29/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0303 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’animation « Unissons nos actions contre le cancer »
Date de début de publication : 28/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0302 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’animation « Beaujolais nouveau »
Date de début de publication : 25/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0301 : Réglementation de la circulation 9 rue des Tuileries du 6 au 15.11.2024
Date de début de publication : 29/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0299 : Stationnement interdit sur le parking de la Mairie le 12.11.2024
Date de début de publication : 28/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0298 : Réglementation de la circulation rue André Citroën du 4 au 14.11.2024
Date de début de publication : 23/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0297 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 4 au 14.11.2024
Date de début de publication : 23/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0296 : Prolongation de l’arrêté 2024-0235 – Réglementation de la circulation 11 rue de l’Egalité et 9 rue Jacques Brel du 23.10 au 8.11.2024
Date de début de publication : 23/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0292 : R2glementation de la circulation rue André Citroën du 12 au 18.11.2024
Date de début de publication : 22/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0287 : Réglementation de la circulation rue Antoine Pinay du 4.11.2024 au 28.02.2025
Date de début de publication : 22/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0286 : Réglementation de la circulation 55 rue de la République du 4.11.2024 au 28.02.2025
Date de début de publication : 22/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0285 : Réglementation de la circulation 23 rue de la République du 25 au 31.10.2024
Date de début de publication : 21/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0284 : Réglementation de la circulation 1 rue du Vieux Château du 25 au 31.10.2024
Date de début de publication : 21/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0283 : Réglementation de la circulation 5 place de la République du 25 au 31.10.2024
Date de début de publication : 21/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0281 : Annule et remplace l’arrêté 2024-0276
Date de début de publication : 18/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0280 : Stationnement d’un engin de chantier 37 rue Gambetta du 11 au 15.11.2024
Date de début de publication : 18/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0279 : Prolongation réglementation de la circulation 62 avenue des Frères Montgolfier du 21.10 au 1.11.2024 (Annule et remplace l’arrêté 2024-0243
Date de début de publication : 18/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0278 : Réglementation de la circulation 77 avenue des Frères Montgolfier du 21.10 au 1.11.2024 (Annule et remplace l’arrêté
2024-0242)
Date de début de publication : 18/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0277 : Arrêté portant ouverture d’une enquête publique dans le cadre d’une déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) pour la construction d’une Maison Familiale Rurale (MFR)
Date de début de publication : 11/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0276 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 21 au 31.10.2024
Date de début de publication : 10/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0271 : Réglementation de la circulation rue des Etangs et chemin des Marais du 21 au 25.10.2024
Date de début de publication : 10/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0269 : Réglementation de la circulation rue du Vieux Château du 14.10 au 13.12.2024
Date de début de publication : 8/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0268 : Réglementation de la circulation rond-point de la République du 11 au 14.10.2024
Date de début de publication : 8/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0267 : Réglementation de la circulation rue Antoine Roybet le 16.10.2024
Date de début de publication : 4/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0266 : Réglementation du stationnement à l’occasion de la pose de la première pierre de l’école Joanny Collomb
Date de début de publication : 3/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0263 : Réglementation de la circulation 19 rue Jean Jaurès du 22.11 au 6.12.2024
Date de début de publication : 3/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0262 : Réglementation de la circulation 17 rue de Genève du 14.10 au 14.11.2024
Date de début de publication : 2/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0261 : Occupation temporaire du domaine public, Halle du marché le 12 octobre 2024. Compétition sportive de Roller ESGA ROLLER
Date de début de publication : 1/10/2024
Auteur : Patrick Mathon, adjoint
- Arrêté municipal n° 2024-0260 : Réglementation de la circulation 5 chemin de la Fonderie du 7 au 17.10.2024
Date de début de publication : 1/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0259 : Réglementation de la circulation rue Victor Hugo du 2.10 au 31.12.2024
Date de début de publication : 1/10/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0258 : Annule et remplace l’arrêté n° 2024-0122 – Installation de plots béton pour ligne électrique provisoire 7 impasse Louis de Broglie du 15.04.2024 au 15.04.2026
Date de début de publication : 30/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0256 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’accueil des nouveaux arrivants
Date de début de publication : 27/09/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0255 : Réglementation de la circulation parking des Tuileries du 30.09 au 15.10.2024
Date de début de publication : 27/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0254 : Réglementation de la circulation rue de l’Egalité du 7 au 25.10.2024
Date de début de publication : 27/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0253 : Réglementation de la circulation rond-point de la République du 7 au 25.10.2024
Date de début de publication : 27/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0252 : Réglementation de la circulation 17 rue de Genève et chemin de la Fonderie du 28.10 au 22.11.2024
Date de début de publication : 26/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0250 : Réglementation de la circulation 10 rue de la République du 30.09 au 6.10.2024
Date de début de publication : 24/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0249 : Réglementation de la circulation 12 rue du Fort du 30.09 au 11.10.2024
Date de début de publication : 24/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0248 : Réglementation de la circulation rue de la Liberté le 30.09.2024 de 8h à 16h
Date de début de publication : 24/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0247 : Prolongation de l’arrêté n° 2024-0199 : Réglementation de la circulation rond-point de Hollande du 20.09 au 20.10.2024
Date de début de publication : 23/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0246 : Prolongation de l’arrêté n° 2024-0198 : Réglementation de la circulation chemin des Muriers du 20.09.2024 au 20.10.2024
Date de début de publication : 23/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0245 : Prolongation de l’arrêté n° 2024-0197 : Réglementation de la circulation rue de l’avenir du 20.09 au 20.10.2024
Date de début de publication : 23/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0244 : Annule et remplace l’arrêté n° 2024-0236 : Réglementation de la circulation 2 rue de la Fraternité du 30.09 au 15.12.2024
Date de début de publication : 4/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0243 : Réglementation de la circulation 62 avenue des Frères Montgolfier du 30.09 au 14.10.2024
Date de début de publication : 20/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0242 : Réglementation de la circulation 77 avenue des Frères Montgolfier du 30.09 au 14.10.2024
Date de début de publication : 20/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0240 : Prolongation de l’arrêté n° 2023-0347 : Suppression de 8 places de stationnement pour l’installation de palissades du 6.07 au 30.11.2024 parking des Tuileries 13 rue de l’Egalité
Date de début de publication : 17/09/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0239 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 23 au 27.09.2024
Date de début de publication : 13/09/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0237 : Réglementation du stationnement sur le parking du cimetière tennis réservé aux participants du challenge Quinquin
Date de début de publication : 13/09/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0236 : Réglementation de la circulation 2 rue de la Fraternité du 30.09 au 15.12.2024
Date de début de publication : 13/09/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0235 : Réglementation de la circulation 11 rue de l’Egalité et 9 rue Jacques Brel du 23.09 au 23.10.2024
Date de début de publication : 13/09/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0233 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’une compétition de roller place Ronshausen
Date de début de publication : 25/09/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0232 : Réglementation de la circulation rond-point d’Espagne du 25 au 27.09.2024
Date de début de publication : 9/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0229 : Réglementation de la circulation à l’occasion de la manifestation « Run in 2 Mure » le 15/09/2024
Date de début de publication : 4/09/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0228 : Circulation routière Ville de Genas – Sens unique de circulation et sens interdit
Date de début de publication : 4/09/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0226 : Neutralisation de 6 places de stationnement 4 rue Danton le 11.09.2024
Date de début de publication : 3/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0225 : Neutralisation de 2 places de stationnement 4 rue Danton le 6.09.2024
Date de début de publication : 3/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0224 : Réglementation de la circulation 19 rue de la République du 23 au 27/09/2024
Date de début de publication : 8/08/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0223 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 23/09 au 15/11/2024
Date de début de publication : 3/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0222 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 16/09 au 8/11/2024
Date de début de publication : 3/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0221 : Réglementation de la circulation rue André Citroën du 9/09 au 15/11/2024
Date de début de publication : 3/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0220 : Réglementation de la circulation 6 bis rue Bellevue du 9 au 13/09/2024
Date de début de publication : 3/09/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0217 : Neutralisation des places de stationnement parking François Payet le 22/08/2024 de 7h à 16h
Date de début de publication : 9/08/2024
Auteur : Patrick Mathon, adjoint à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2024-0215 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 26/08 au 13/09/2024
Date de début de publication : 9/08/2024
Auteur : Rachel Deliance, adjointe aux affaires scolaires
- Arrêté municipal n° 2024-0214-2 : Réglementation de la circulation rue de la République du 21 au 31/08/2024
Date de début de publication : 20/08/2024
Auteur : Thomas Vilcot, premier adjoint
- Arrêté municipal n° 2024-0214-1 : Réglementation de la circulation impasse Victor Hugo du 12/08/2024 au 30/06/2026
Date de début de publication : 8/08/2024
Auteur : Rachel Deliance, adjointe aux affaires scolaires
- Arrêté municipal n° 2024-0213 : Neutralisation de 5 places de stationnement 1 rue Victor Hugo et 1 place de stationnement au 1 impasse Victor Hugo du 12/08/2024 au 30/06/2026
Date de début de publication : 8/08/2024
Auteur : Rachel Deliance, adjointe aux affaires scolaires
- Arrêté municipal n° 2024-0212 : Réglementation de la circulation 1b rue Jean Jaurès du 19 au 23/08/2024
Date de début de publication : 8/08/2024
Auteur : Rachel Deliance, adjointe aux affaires scolaires
- Arrêté municipal n° 2024-0210 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la vogue de la Saint Rafletout et des festivités du 3 au 11 septembre 2024
Date de début de publication : 20/08/2024
Auteur : Thomas Vilcot, premier adjoint
- Arrêté municipal n° 2024-0209 : Prolongation de l’arrêté n° 2024-0178 : Réglementation de la circulation rue Jean Rostand du 8/08 au 30/09/2024
Date de début de publication : 2/08/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0208 : Neutralisation de 3 places de stationnement devant le 20 rue de la République du 21 au 30/08/2024
Date de début de publication : 1/08/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0207 : Réglementation de la circulation rue de l’Egalité du 5 au 9/08/2024
Date de début de publication : 31/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0206 : Réglementation de la circulation rond-point du Luxembourg du 12 au 21/08/2024
Date de début de publication : 31/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0205 : Réglementation de la circulation rond-point d’Allemagne du 27 au 30/08/2024
Date de début de publication : 30/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0204 : Réglementation de la circulation rue de Genève du 2 au 5/09/2024
Date de début de publication : 30/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0203 : Réglementation de la circulation rue des Etangs et chemin des Marais du 26/08 au 6/09/2024
Date de début de publication : 29/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0202 : Installation de poteaux pour ligne électrique provisoire rue Victor Hugo et rue Vauban, et suppression de places de stationnement devant le 66 rue de la République du 29/07/2024 au 30/06/2026
Date de début de publication : 25/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0200 : Circulation routière : Instauration de « zone 30 km/h »
Date de début de publication : 29/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0199 : Réglementation de la circulation rond-point de Hollande du 24/07 au 20/09/2024
Date de début de publication : 22/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0198 : Réglementation de la circulation chemin des Muriers du 24/07 au 20/09/2024
Date de début de publication : 22/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0197 : Réglementation de la circulation rue de l’Avenir du 24/07 au 20/09/2024
Date de début de publication : 22/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0195 : Neutralisation de 3 places de stationnement devant le 42 rue de la République le 28/08/2024
Date de début de publication : 19/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0187 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Rassemblement des Vieux tacots »
Date de début de publication : 9/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0193 : Réglementation de la circulation rue Calmette et rue des Frères Lumière du 24/07 au 9/08/2024
Date de début de publication : 16/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0192 : Réglementation de la circulation rond-point du Luxembourg du 22 au 24/07/2024
Date de début de publication : 16/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0186 : Neutralisation de 3 places de stationnement devant le 42 rue de la République le 29/08/2024
Date de début de publication : 9/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0185 : Réglementation de la circulation rue Pasteur du 12 au 19/07/2024
Date de début de publication : 4/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0183 : Occupation de 2 places de stationnement devant le 18 rue de la République du 5/08 au 28/09/2024
Date de début de publication : 3/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0182 : Occupation de 2 places de stationnement devant le 18 rue de la République du 15 au 19/07/2024
Date de début de publication : 2/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0181 : Installation de barrières héras devant le 62 rue de la République du 29/7 au 20/08/2024
Date de début de publication : 2/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0180 : Réglementation de la circulation Avenue des Frères Montgolfier, rue Roger Salengro et le rond-point d’Allemagne du 2/07 au 30/09/2024
Date de début de publication : 2/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0179 : Réglementation de la circulation 23 rue Pasteur du 3 au 17/07/2024
Date de début de publication : 1/07/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0178 : Réglementation de la circulation rue Jean Rostand du 8 juillet au 8 août 2024
Date de début de publication : 28/06/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0177 : Réglementation de la circulation rue de Genève du 1er juillet au 1er août 2024
Date de début de publication : 27/06/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0176 : Réglementation de la circulation rue des Etangs et chemin des Marais du 1er juillet au 2 août 2024
Date de début de publication : 25/06/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0175 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des festivités d’été « Les folies genassiennes »
Date de début de publication : 27/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0174 : Réglementation de la circulation rue Parmentier du 8 au 22 juillet 2024
Date de début de publication : 24/06/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0173 : Réglementation de la circulation rue de l’Egalité du 1er au 15 juillet 2024
Date de début de publication : 24/06/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0172 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Fête de la musique le 21 juin 2024 sur le parking Despréaux
Date de début de publication : 19/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0170 : Autorisation de travaux n° 69 277 24 0010 : Création de volumes, travaux d’aménagement et réaménagement de la vie scolaire et du local agents du collège
Date de début de publication : 20/06/2024
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2024-0169 : Réglementation du stationnement à la salle Paul Pervangher sis rue de la Fraternité ainsi qu’au parking bus implanté rue du Pensionnat, et le parking rue du Repos, à l’occasion de la journée des sapeurs-pompiers le 22 juin 2024
Date de début de publication : 15/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0166 : Privatisation du city stade de l’école Anne Frank le 22 juin 2024
Date de début de publication : 11/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0164 : Réglementation de la circulation 19 rue Roger Salengro du 7 au 17 juin 2024
Date de début de publication : 4/06/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0162 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’inauguration de la fresque sur le transformateur de la rue de la Liberté le 13 juin 2024
Date de début de publication : 4/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0161 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Fête de la musique le 21 juin 2024
Date de début de publication : 4/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0159 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 19 juin au 19 juillet 2024
Date de début de publication : 4/06/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0158 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la journée des sapeurs-pompiers le 22 juin 2024
Date de début de publication : 1/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0157 : Réglementation de la circulation 4 rue Pierre Guérin du 7 au 14 juin 2024
Date de début de publication : 30/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0156 : Réglementation de la circulation 19 rue Jean Jaurès du 12 au 28 juin 2024
Date de début de publication : 30/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0155 : Réglementation de la circulation 4D/4E rue Bellevue du 13 au 21 juin 2024
Date de début de publication : 30/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0153 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’inauguration de la fresque républicaine à l’Hôtel de ville le 6 juin 2024
Date de début de publication : 29/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0152 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Fête de la musique le 21 juin 2024
Date de début de publication : 27/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0151 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’appel du 18 juin 1940, le 18 juin 2024
Date de début de publication : 28/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0150 : Réglementation du stationnement sur les 4 places au fond du parking Ronshausen jouxtant Le Jardin des murmures côté rue Jacques Brel le 31 mai 2024
Date de début de publication : 25/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0149 : Stationnement d’une grue de levage au 21 rue de la Liberté le 6 juin 2024
Date de début de publication : 24/05/2024
Auteur : Alexis Haillant, adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2024-0148 : Réglementation de la circulation 13 rue de Genève du 17 juin au 5 juillet 2024
Date de début de publication : 21/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0147 : Réglementation de la circulation Avenue des Frères Montgolfier du 10 au 21 juin 2024
Date de début de publication : 21/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0146 : Réglementation de la circulation 19 rue Roger Salengro du 29 mai au 7 juin 2024
Date de début de publication : 20/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0145 : Réglementation de la circulation rue des Etangs et chemin des Marais du 27 mai au 31 mai 2024
Date de début de publication : 17/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0144 : Réglementation de la circulation rue du Vieux Château et chemin de Mataneyse du 3 juin 2024 au 31 octobre 2024
Date de début de publication : 16/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0143 : Fermeture du parking des Tuileries le 19 juin 2024
Date de début de publication : 30/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0142 : Réglementation de la circulation 12 rue du Fort du 23 au 31 mai 2024
Date de début de publication : 15/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0141 : Prolongation de l’arrêté 2024-0100 : Réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux, rue Wilson et impasse Victor Hugo jusqu’au 28.06.2024
Date de début de publication : 15/05/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0138 : Stationnement d’une grue de levage au 21 rue de la Liberté le 15 mai 2024
Date de début de publication : 6/05/2024
Auteur : Alexis Haillant, adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2024-0137 : Réglementation de l’utilisation de l’espace de proximité de l’école Anne Frank
Date de début de publication : 6/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0136 : Réglementation de la circulation sur les voiries communales du 13.05 au 1.07.2024
Date de début de publication : 30/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0135 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du tour Nord Isère le vendredi 24 mai 2024
Date de début de publication : 3/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0134 : Réglementation de la circulation 26 rue Pasteur du 15 au 27.05.2024
Date de début de publication : 29/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0133 : Privatisation du skate-park dans la parc du Château de Veynes le samedi 15 juin 2024
Date de début de publication : 29/04/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0132 : Réglementation de la circulation 1A rue Pierre Dupont du 29.04 au 15.05.2024
Date de début de publication : 25/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0131 : Autorisation d’ouverture au public du stade Edmond Pouzet
Date de début de publication : 26/04/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0129 : Réglementation de la circulation 3-12 rue Calmette du 29.04 au 3.05.2024
Date de début de publication : 23/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0127 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’entretien des réseaux d’eaux pluviales, eau potable et assainissement par l’entreprise VEOLIA sur les voiries de la commune jusqu’au 31.12.2024
Date de début de publication : 26/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0126 : Occupation de 3 places de stationnement 21 rue Jean Jaurès du 22.04 au 3.05.2024
Date de début de publication : 17/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0125 : (Annule et remplace l’arrêté 2024-0119) Installation d’un échafaudage 21 rue Jean Jaurès du 22.04 au 10.05.2024
Date de début de publication : 17/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0123 : Occupation de 2 places de stationnement 1 rue Louise du 22 au 26.04.2024
Date de début de publication : 11/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0122 : Installation de plots béton pour ligne électrique provisoire 7 impasse Louis de Broglie du 15.04.2024 au 15.04.2026
Date de début de publication : 11/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0121 : Réglementation de la circulation 12F rue Parmentier du 23 au 26.04.2024
Date de début de publication : 11/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0119 : Installation d’un échafaudage 21 rue Jean Jaurès du 15.04 au 10.05.2024
Date de début de publication : 3/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0118 : Réglementation de la circulation 2 rue Jacques Brel du 15 au 25.04.2024
Date de début de publication : 3/04/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0115 : Réglementation de la circulation 390 rue Antoine Pinay du 8 au 22.04.2024
Date de début de publication : 28/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0113 : Réglementation de la circulation 12 rue de Genève du 28 au 29.03.2024
Date de début de publication : 25/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0112 : Stationnement d’un camion de déménagement au 2 rue Curie le 4.04.2024
Date de début de publication : 22/03/2024
Auteur : Alexis Haillant, adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2024-0111 : Réglementation de la circulation Avenue des Frères Montgolfier du 25.03.2024 au 8.11.2024
Date de début de publication : 20/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0110 : Réglementation de la circulation 1 rue Hector Berlioz du 25.03 au 10.04.2024
Date de début de publication : 20/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0102B : Stationnement d’un camion de déménagement au 1 rue Jacques Brel, le 25 mars 2024
Date de début de publication : 15/03/2024
Auteur : Alexis Haillant, adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2024-0101 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Salon des artisans et de l’automobile » le 1er juin 2024
Date de début de publication : 14/03/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0100 : Réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux, rue Wilson et impasse Victor Hugo du 25.03 au 24.05.2024
Date de début de publication : 13/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0099 : Occupation de 2 places de stationnement 15 rue de la République du 22 au 23.03.2024
Date de début de publication : 13/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0097 : Réglementation de la circulation 5B rue Roger Salengro du 5 au 12.04.2024
Date de début de publication : 8/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0096 : Réglementation de la circulation 14B rue Edith Piaf du 18.03 au 4.04.2024
Date de début de publication : 7/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0095 : Réglementation de l’utilisation de l’Espace Gandil
Date de début de publication : 7/03/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0094 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du Salon des vins le 23.03.2024
Date de début de publication : 7/03/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0093 : Réglementation de la circulation 12 rue du Fort du 18.03 au 19.04.2024
Date de début de publication : 6/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0092 : Réglementation de la circulation 26 rue Pasteur du 18.03 au 19.04.2024
Date de début de publication : 6/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0091 : Réglementation de la circulation 2 rue Louis Lachenal du 13 au 29.03.2024
Date de début de publication : 6/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0090 : Réglementation de la circulation 10 rue du Château d’Eau du 11 au 25.03.2024
Date de début de publication : 5/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0089 : Réglementation de la circulation 4E rue Bellevue du 11.03 au 11.04.2024
Date de début de publication : 5/03/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0088 : Réglementation de la circulation rue Jean Moulin du 11 au 22.03.2024
Date de début de publication : 27/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0087 : Réglementation de la circulation 390 rue Antoine Pinay jusqu’au 15.03.2024
Date de début de publication : 27/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0086 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du marché de l’artisanat d’art du 25.05.2024
Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0085 : Réglementation de la circulation 19 rue de la République du 22.02 au 26.03.2024
Date de début de publication : 21/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0084 : Réglementation de l’utilisation de l’espace de proximité de l’école Anne Frank
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0083 : Réglementation relative à l’utilisation de l’Espace de loisirs du Parc Réaux
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0082 : Réglementation relative à l’utilisation du Parc de Château de Veynes
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0081 : Réglementation relative à l’utilisation du Parc de loisirs de Mathan
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0080 : Réglementation relative à l’utilisation du Parc de la Colandière
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0079 : Réglementation relative à l’utilisation du « Jardin de poche »
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0078 : Réglementation relative à l’utilisation de l’Espace de proximité de Ratabizet
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0077 : Réglementation relative à l’utilisation de l’Espace de loisirs d’Azieu (hors halle des tennis), rue du Repos
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0076 : Réglementation relative à l’utilisation de l’Aire de jeux de la rue Roybet
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0075 : Réglementation relative à l’utilisation de l’Aire de jeux des Tuileries
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0074 : Réglementation relative à l’utilisation de l’Aire de jeux de Vurey
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0073 : Réglementation relative à l’utilisation du Parc « Le Jardin des murmures »
Date de début de publication : 30/01/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0071 : Réglementation de la circulation 16 rue Victor Hugo du 27.02 au 1.03.2024
Date de début de publication : 19/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0070 : Réglementation de la circulation 14 rue Jean Jaurès du 26.02 au 1.03.2024
Date de début de publication : 19/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0069 : Réglementation de la circulation rue de la République du 26 au 27.02.2024
Date de début de publication : 19/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0068 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 21.02.2024 au 30.06.2024
Date de début de publication : 16/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0066 : Réglementation de la circulation 8 rue Pasteur du 26.02 au 26.03.2024
Date de début de publication : 14/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0065 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 26.02.2024 au 31.10.2024
Date de début de publication : 14/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0064 : Stationnement d’un camion de déménagement au 23 rue de la République le 27.02.2024
Date de début de publication : 12/02/2024
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2024-0063 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité extérieure au Président de l’EPCI
Date de début de publication : 9/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0062 : Réglementation de la circulation sur les rues Rupetit, République, Réaux, Liberté, Carnot, Lamartine, Jean Jaurès, Chardonnet, Montgolfier, Lionel Terray, du 19.02 au 29.03.2024
Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0061 : Campagne de stérilisation et d’identification des chats errants non identifiés
Date de début de publication : 9/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0060 : Réglementation de la circulation 10bis rue de l’Industrie le 8.02.2024
Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0058 : Réglementation de la circulation rue Lionel Terray du 9 au 23.02.2024
Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0057 : Prolongation de l’arrêté n° 2023-0257 : Installation d’une clôture devant le 5 rue Jean Jaurès du 1.02.2024 au 1.03.2024
Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0055 : Réglementation de la circulation 28 rue Lamartine du 15 au 21.02.2024
Date de début de publication : 6/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0053 : Réglementation de la circulation 14 rue Roger Salengro du 15 au 21.02.2024
Date de début de publication : 6/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0049 : Prolongation de l’arrêté 2021-0341 : Installation de 2 plots béton pour ligne électrique provisoire rue Jean Jaurès du 1/01/2024 au 1/01/2025
Date de début de publication : 2/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0048 : Réglementation de la circulation chemin du Fort le 19.02.2024
Date de début de publication : 1er/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0046 : Mesures pour la régulation des pigeons de ville
Date de début de publication : 1/02/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0045 : Réglementation de la circulation 43 rue de la République du 12 au 16.02.2024
Date de début de publication : 30/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0044 : Réglementation de la circulation 33 rue Jean Jaurès du 12 au 16.02.2024
Date de début de publication : 30/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0043 : Réglementation de la circulation 5 rue Roger Salengro du 19.02 au 19.03.2024
Date de début de publication : 30/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0042 : Arrêté permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de l’enlèvement des dépôts sauvages des voiries communautaires par le Groupement SEEM/ROBERT/DBS sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2024
Date de début de publication : 30/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0041 : Réglementation de la circulation 7 rue de l’Industrie du 30.01 au 9.02.2024
Date de début de publication : 29/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0038 : Réglementation de la circulation rue Lionel Terray du 5.02 au 1.03.2024
Date de début de publication : 24/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0037 : Réglementation de la circulation avenue des F Montgolfier du 5.02 au 1.03.2024
Date de début de publication : 24/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0036 : Réglementation de la circulation rue Jean Jaurès du 29.01 au 2.02.2024
Date de début de publication : 24/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0035 : Réglementation de la circulation rue de l’Industrie du 29.01 au 2.02.2024
Date de début de publication : 22/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0033 : Occupation temporaire du domaine public Place de la République 4.02.2024 Vente à emporter Association ESGA BASKET
Date de début de publication : 19/01/2024
Auteur : Patrick Mathon, adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2024-0032 : Occupation temporaire du domaine public Place de la République 21.01.2024 Vente de boudins et sabodets Association ASSPV
Date de début de publication : 19/01/2024
Auteur : Patrick Mathon, adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2024-0031 : Réglementation de la circulation 390 rue Antoine Pinay du 29.01 au 29.02.2024
Date de début de publication : 19/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0029 : Réglementation de la circulation rue Hilaire Chardonnet du 24.01 au 2.02.2024
Date de début de publication : 18/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0028 : Réglementation de la circulation 28/30 rue Lamartine du 24.01 au 2.02.2024
Date de début de publication : 18/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0027 : Réglementation de la circulation rue du Vieux Château du 22 au 26.01.2024
Date de début de publication : 15/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0026 : Réglementation de la circulation 9 rue des Tuileries du 22.01 au 2.02.2024
Date de début de publication : 15/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0025 : Installation d’un plot béton pour ligne électrique provisoire 10 rue Pasteur du 5.02.2024 au 5.07.2025
Date de début de publication : 15/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0024 : Réglementation de la circulation rue Pasteur le 6.02.2024
Date de début de publication : 15/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0023 : Réglementation de la circulation 6 rue de l’Industrie du 19.02 au 19.03.2024
Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0022 : Réglementation de la circulation 5 rue Roger Salengro du 27.02 au 1.03.2024
Date de début de publication : 7/02/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0021 : Réglementation de la circulation 10 rue de l’Industrie le 25.01.2024
Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0020 : Réglementation de la circulation 21 rue Henri Réaux du 15.01 au 19.02.2024
Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0019 : Réglementation de la circulation 5 rue Henri Réaux du 15.01 au 19.02.2024
Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0018 : Réglementation de la circulation 35 rue Henri Réaux du 15.01 au 19.02.2024
Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0017 : Réglementation de la circulation rue Henri Réaux du 15.01 au 19.02.2024
Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0016 : Réglementation de la circulation rue Hilaire de Chardonnet du 15.01 au 19.02.2024
Date de début de publication : 12/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0015 : Réglementation de la circulation 10 rue de la République du 1er au 15.02.2024
Date de début de publication : 11/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0014 : Arrêté Permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de travaux de maintenance de l’éclairage public par l’entreprise BOUYGUES ENERGIES sur les voiries jusqu’au 31.12.2024
Date de début de publication : 10/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0013 : Arrêté Permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de travaux d’entretien des d’espaces verts des voies communautaires par le GROUPEMENT ROBERT VITTON jusqu’au 31.12.2024
Date de début de publication : 10/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0012 : Arrêté Permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de travaux de création d’espaces verts par la société TERIDEAL jusqu’au 31.12.2024
Date de début de publication : 10/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0011 : Arrêté Permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de travaux d’élagage par la société TERIDEAL jusqu’au 31.12.2024
Date de début de publication : 10/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0010 : Arrêté Permanent : Réglementation de la circulation dans le cadre de travaux d’entretien des espaces verts par la société TERIDEAL jusqu’au 31.12.2024
Date de début de publication : 10/01/2024
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0005 : Autorisation dérogatoire d’ouverture au public du stade Léon Garaud
Date de début de publication : 3/01/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2024-0004 : Réglementation du stationnement à la salle Paul Pervangher à l’occasion de la cérémonie des vœux de monsieur le Maire aux acteurs économiques le 16 janvier 2024
Date de début de publication : 2/01/2024
Auteur : Daniel Valéro, Maire
Arrêté municipal n° 2024-0003 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 15/12/2023 au 30/06/2024
Date de début de publication : 15/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2024-0002 : Réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux, rue Wilson et impasse Victor Hugo du 8/01/2024 au 6/04/2024
Date de début de publication : 19/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
2023
- Arrêté municipal n° 2023-0347 : Annule et remplace arrêté n° 2023-0185 : Suppression de 8 places de stationnement pour installation de palissades du 6 juillet 2023 au 5 juillet 2024 Parking des Tuileries 13 rue de l’Egalité
Date de début de publication : 20/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0346 : Annule et remplace arrêté n° 2023-0309 : Installation d’un échafaudage au 15 rue de la République du 6 au 15/12/2023
Date de début de publication : 20/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0345 : Annule et remplace arrêté n° 2023-0342 : Occupation de 2 places de stationnement 15 rue de la République du 12 au 15/12/2023
Date de début de publication : 20/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0343 : Réglementation de la circulation au 1 rue Danton du 18 au 22/12/2023
Date de début de publication : 12/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0342 : Occupation de 2 places de stationnement 15 rue de la République du 12 au 15/12/2023
Date de début de publication : 11/12/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0310 : Stationnement d’un camion de déménagement au 6/7 rue de la République le 12/12/2023
Date de début de publication : 04/12/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0309 : Installation d’un échafaudage au 15 rue de la République du 6 au 15/12/2023
Date de début de publication : 30/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0308 : Réglementation de la circulation au 5 rue Gambetta du 18 au 22/12/2023
Date de début de publication : 30/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0307 : Réglementation de la circulation au 5 rue Marcel Gonzales du 11 au 15/12/2023
Date de début de publication : 30/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0306 : Réglementation de la circulation 7 rue Jean Jaurès du 11/12/2023 au 11/01/2024
Date de début de publication : 30/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0304 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des « Féeries Genassiennes »
Date de début de publication : 01/12/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0303 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du Défilé et des animations du 8 décembre 2023
Date de début de publication : 01/12/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0305 : Réglementation de la circulation 2 rue de la Liberté jusqu’au 8/12/2023
Date de début de publication : 30/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0301 : Réglementation de la circulation rue Pasteur du 27/11 au 22/12/2023
Date de début de publication : 23/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0300 : Réglementation de la circulation 2 rue de la Liberté du 24 au 29/11/2023
Date de début de publication : 22/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0299 : Réglementation de la circulation 1 rue Danton du 23 au 25/11/2023
Date de début de publication : 21/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0298 : Réglementation de la circulation 43 rue de la République du 27/11 au 7/12/2023
Date de début de publication : 21/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0293 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de remplacement de l’éclairage public par les entreprises ADG ENERGY – BALTHAZARD – SERP sur les voiries de la commune de Genas du 27/11/2023 au 31/12/2024
Date de début de publication : 20/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0292 : Réglementation de la circulation 45 rue Jean Jaurès du 20 au 30/11/2023
Date de début de publication : 20/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0291 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 29/11 au 11/12/2023
Date de début de publication : 20/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0290 : Réglementation de la circulation 2 rue de la Liberté du 27 au 30/11/2023
Date de début de publication : 20/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0289 : Réglementation de la circulation 6 rue Antoine Roybet du 20 au 24/11/2023
Date de début de publication : 20/11/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0281 : Régularisation – Autorisation d’ouverture au public du Stade Edmond Pouzet
Date de début de publication : 15/11/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0280 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’animation « Beaujolais nouveau »
Date de début de publication : 10/11/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0272 : Réglementation de la circulation 77 rue Jean Jaurès du 30/10 au 30/11/2023
Date de début de publication : 26/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0270 : Réglementation de la circulation 79/81 rue de la République du 30/10 au 3/11/2023
Date de début de publication : 25/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0269 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 11 au 22/12/2023
Date de début de publication : 25/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0268 : Réglementation de la circulation rue des Etangs angle rue Jean Jaurès du 25/10 au 17/11/2023
Date de début de publication : 25/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0267 : Stationnement d’un camion de déménagement au 2 rue Curie les 9 et 10/11/2023
Date de début de publication : 23/10/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint délégué à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0266 : Suppression de 7 places de parking pour le stationnement d’une nacelle devant le 14 rue de la République du 13 au 14/11/2023
Date de début de publication : 5/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0265 : Réglementation de la circulation 43 rue de la République du 26/10 au 10/11/2023
Date de début de publication : 18/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0264 : Réglementation de la circulation rue de l’Egalité du 30/10 au 30/11/2023
Date de début de publication : 13/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0263 : Réglementation de la circulation rue Victor Hugo du 16 au 27/10/2023
Date de début de publication : 12/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0262 : Réglementation de la circulation rue Lionel Terray du 6 au 8/11/2023
Date de début de publication : 12/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0260 : Réglementation de la circulation rue Pierre Dupont et rue Jean Cocteau du 14 au 31/10/2023
Date de début de publication : 9/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0259 : Stationnement de 2 véhicules pour le déménagement de mobilier pour la Poste place de la République le 13/10/2023
Date de début de publication : 5/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0258 : Réglementation de la circulation 45 rue Jean Jaurès du 16 au 31/10/2023
Date de début de publication : 5/10/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0257 : Installation d’une clôture de chantier devant le 5 rue Jean Jaurès du 23/10/2023 au 31/01/2024
Date de début de publication : 18/09/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0256 portant autorisation d’ouverture au public Résidence Les Coralines
Date de début de publication : 2/10/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0255 : Réglementation de la circulation 14 rue des Frères Lumière du 4 au 10/10/2023
Date de début de publication : 29/09/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0254 : Réglementation de la circulation 43 rue de la République du 9 au 18/10/2023
Date de début de publication : 27/09/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0251 : Réglementation de la circulation rue Calmette du 25/09 au 14/10/2023
Date de début de publication : 27/09/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0250 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’accueil des nouveaux arrivants
Date de début de publication : 26/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0249 : Réglementation de la circulation rue Pierre Dupont du 16/09 au 13/10/2023
Date de début de publication : 26/09/2023
Auteur : Bertrand Bourdet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0247 : Réglementation de la circulation rue de l’Egalité angle rue des Tuileries du 28 au 29/09/2023
Date de début de publication : 21/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0246 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’installation d’appareils de mesure dans les réseaux d’eaux usées et eaux pluviales sur les voiries de la commune du 21/09 au 30/11/2023
Date de début de publication : 20/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0245 : Suppression de 3 places de stationnement pour la mise en place d’une nacelle du 25 au 26/09/2023 parking 1 rue Danton
Date de début de publication : 20/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0243 : Réglementation de la circulation rue Calmette du 25/09 au 2/10/2023
Date de début de publication : 18/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0236 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’une compétition de roller Place Ronshausen
Date de début de publication : 20/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0235 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier angle rue Roger Salengro du 12/09 au 10/11/2023
Date de début de publication : 12/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0234 : Réglementation de la circulation 77 rue Jean Jaurès du 18/09 au 18/10/2023
Date de début de publication : 12/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0233 : Réglementation de la circulation 62 rue jean Jaurès du 25/09 au 13/10/2023
Date de début de publication : 12/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0232 : Réglementation du stationnement sur 8 places rue Jean Moulin à l’occasion de l’inauguration du Parc Réaux le 16/09/2023
Date de début de publication : 08/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0231 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 23 00017 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 14/09/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0230 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 23 00016 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 14/09/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0229 : Réglementation de la circulation rue Pierre Dupont du 11 au 25/09/2023
Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0228 : Réglementation de la circulation rue des Etangs angle rue Jean Jaurès du 25 septembre au 25 octobre 2023
Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0227 : Réglementation de la circulation rue Jean Jaurès angle rue de la Seiglière du 25 septembre au 25 octobre 2023
Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0226 : Réglementation de la circulation 31 rue Pasteur du 11 septembre au 11 octobre 2023
Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0225 : Réglementation de la circulation 42b rue Gambetta du 11 septembre au 11 octobre 2023
Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0224 : Stationnement d’un camion de déménagement au 9 place de la République le 15/09/2023
Date de début de publication : 7/09/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0223 : Réglementation de la circulation 6 rue des Zéphyrs du 8 au 30/09/2023
Date de début de publication : 5/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0222 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Rassemblement des vieux tacots »
Date de début de publication : 06/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0221 : Installation d’une bétonnière sur une place de stationnement 1A chemin de la Grange le 7/09/2023
Date de début de publication : 01/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0220 : Réglementation de la circulation 43 rue de la république du 1er au 17/09/2023
Date de début de publication : 01/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0219 : Réglementation de la circulation 4 bis rue Franklin, 57 rue Jean Jaurès, rue de la Thernandière, 14 chemin de Cadou, allée des Anémones du 4 au 21/09/2023
Date de début de publication : 01/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0218 : Réglementation de la circulation 2B rue Victor Hugo du 11 au 27/09/2023
Date de début de publication : 01/09/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0217 : Stationnement d’un camion de déménagement au 19b rue de la République le 25/09/2023
Date de début de publication : 25/08/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0216 : Stationnement d’un camion de déménagement au 7 place de la République le 11/11/2023
Date de début de publication : 25/08/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0214 : Réglementation de la circulation sur les voiries communales du 8/08 au 15/09/2023
Date de début de publication : 8/08/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0213 : Installation d’un échafaudage au 2 rue de la Liberté du 14/08 au 14/11/2023
Date de début de publication : 4/08/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0211 : Réglementation de la circulation rue Parmentier du 31/07 au 25/08/2023
Date de début de publication : 26/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0210 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 23 0008 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 31/07/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0209 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 23 0008 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 31/07/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0208 : Réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre des travaux d’entretien des espaces verts par le service espaces verts de la Mairie sur les voiries et sur les parkings de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 25/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0207 : Stationnement d’un camion de déménagement au 7 place de la république le 8/09/2023
Date de début de publication : 24/07/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0206 : Prolongation de l’arrêté n° 2023-0133, réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux et rue Wilson jusqu’au 31 octobre 2023
Date de début de publication : 21/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0205 : Réglementation de la circulation Allée des Anémones du 20 au 28 juillet 2023
Date de début de publication : 20/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0204 : Réglementation de la circulation 9 rue de la République le 26 juillet 2023
Date de début de publication : 20/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0201 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la vogue de la saint-Rafletout et des festivités
Date de début de publication : 18/07/2023
Auteur : Daniel Valéro, Maire
- Arrêté municipal n° 2023-0200 : Réglementation de la circulation 3bis rue Jean Jaurès du 10 juillet au 10 août 2023
Date de début de publication : 19/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0199 : Installation d’une belle à gravas sur 2 places de parking 38 route de Lyon du 2 au 9 août 2023
Date de début de publication : 19/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0198 : Réglementation de la circulation rue Parmentier du 7 au 25 août 2023
Date de début de publication : 19/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0195 : Stationnement d’un camion de déménagement au 6 rue Louis Rey le 19 juillet 2023
Date de début de publication : 10/07/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0194 : Réglementation de la circulation 77 rue Jean Jaurès du 17 juillet au 17 août 2023
Date de début de publication : 10/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0193 : Réglementation de la circulation 4 bis rue Franklin, 57 rue Jean Jaurès, rue de la Thernandière, 14 chemin de Cadou, allée des Anémones du 10 juillet au 10 août 2023
Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0192 : Réglementation de la circulation 9 rue de l’Industrie du 24 juillet au 7 août 2023
Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0191 : Réglementation de la circulation rue de la République angle rue Danton du 31 juillet au 31 août 2023
Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0190 : Réglementation de la circulation 49 rue de la République du 17 juillet au 17 août 2023
Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0189 : Réglementation de la circulation 32 rue Carnot du 17 juillet au 17 août 2023
Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0188 : Réglementation de la circulation 2 rue Henri Réaux du 17 au 27 juillet 2023
Date de début de publication : 7/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0186 : Réglementation de la circulation rue Carnot – Rue de la Revolère – Rue Franklin du 6 au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 5/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0185 : Suppression de 8 places de stationnement pour installation de palissades du 6 juillet 2023 au 5 juillet 2024 Parking des Tuileries 13 rue de l’Egalité
Date de début de publication : 19/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0184 : Installation d’une grue sur 3 places de parking au 1 chemin de la Grange le 19 juillet 2023
Date de début de publication : 4/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0183 : Réglementation de la circulation 15 rue de l’Egalité du 10 juillet au 10 août 2023
Date de début de publication : 3/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0182 : Réglementation de la circulation 5 rue Victor Hugo du 17 juillet au 17 août 2023
Date de début de publication : 3/07/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0181-12 : Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation de l’espace de proximité de l’école Anne Frank
Date de début de publication : 30/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0180-12 : Circulation routière Ville de Genas : instauration de « Zone 30 km/h »
Date de début de publication : 30/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0179 : Réglementation de la circulation 12 rue Lionel Terray du 25 au 27 juillet 2023
Date de début de publication : 29/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0174-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des festivités d’été « Les folies genassiennes »
Date de début de publication : 23/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0173 : Réglementation de la circulation 3 bis rue Jean Jaurès du 10 au 13 juillet 2023
Date de début de publication : 22/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0172 : Réglementation de la circulation 4 rue Carnot le 13 juillet 2023
Date de début de publication : 22/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0171 : Réglementation de la circulation rue de l’Egalité du 17 au 27 juillet 2023
Date de début de publication : 22/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0170 : Réglementation de la circulation rue Jean Perrin du 3 au 5 juillet 2023
Date de début de publication : 22/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0169-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la « démonstration et initiation au Kwon te zen le 24 juin 2023
Date de début de publication : 21/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0168 : Réglementation de la circulation 8/9 rue de l’Industrie du 26 au 30 juin 2023
Date de début de publication : 20/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0167 : Réglementation de la circulation 1 rue des Primevères du 24 au 28 juillet 2023
Date de début de publication : 20/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0166 : Instauration d’une zone limitée à 50 km/h hors agglomération sur une portion de la rue de l’Egalité
Date de début de publication : 19/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0158 : Réglementation de la circulation rue Danton du 15/06 au 13/07/2023
Date de début de publication : 12/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0157 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 19 au 30 juin 2023
Date de début de publication : 9/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0156 : Réglementation de la circulation 15 rue de l’Égalité le 26 juin 2023
Date de début de publication : 8/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0155 : Réglementation de la circulation 23 rue de la République du 19 au 21 juillet 2023
Date de début de publication : 8/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0154 : Réglementation de la circulation impasse Louis de Broglie du 19 juin au 15 décembre 2023
Date de début de publication : 7/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0153 : Réglementation de la circulation Avenue des Frères Montgolfier du 19 juin au 15 décembre 2023
Date de début de publication : 7/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0152 : Stationnement d’un camion de déménagement au 1 D rue Jean Jaurès les 26 et 27 juin 2023
Date de début de publication : 6/06/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0151 : Stationnement d’un camion de déménagement au 19 rue de la Liberté le 20 juillet 2023
Date de début de publication : 6/06/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0148 : Annule et remplace l’arrêté n° 2023-0112 : Installation d’un échafaudage au 31 et 39 rue de la République le 30 juin 2023
Date de début de publication : 31/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0147 : Réglementation de la circulation 4D rue Bellevue du 13 au 27 juin 2023
Date de début de publication : 31/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0146 : Stationnement d’un camion de déménagement 2 rue Léo Ferré le 20 juin 2023
Date de début de publication : 31/05/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0144 : Réglementation de la circulation 8/9 rue de l’Industrie du 6 mai au 16 juin 2023
Date de début de publication : 30/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0143 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’appel du 18 juin 1940, le dimanche 18 juin 2023
Date de début de publication : 30/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0142 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Fête de la musique le 21 juin 2023
Date de début de publication : 1/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0140 : Prolongation de l’arrêté n° 2023-0088 : Réglementation de la circulation impasse de la Fraternité, rue Gambetta, rue de l’Égalité, rue Carnot, chemin de Cadou, impasse Louis de Broglie, rue Jean Jaurès, rue de l’Industrie, route de Lyon, chemin de Puianglon jusqu’au 16 juin 2023
Date de début de publication : 24/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0139 : Réglementation de la circulation 9 rue Bellevue du 12 au 23 juin 2023
Date de début de publication : 24/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0138 : Annule et remplace l’arrêté n° 2023-0080 : Installation d’un échafaudage impasse Clémence et Marcel Badin du 25 ami au 15 juin 2023
Date de début de publication : 24/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0137 : Réglementation de la circulation allée des Anémones du 1er au 20 juin 2023
Date de début de publication : 23/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0136 : Réglementation de la circulation 3 rue Calmette du 1er au 20 juin 2023
Date de début de publication : 23/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0133 : Réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux et rue Wilson jusqu’au 1er septembre 2023
Date de début de publication : 22/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0132 : Réglementation du stationnement à l’occasion de la venue d’une délégation de la ville jumelée de Ronshausen
Date de début de publication : 19/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0131 : Réglementation de la circulation rue de Genève du 29 mai au 6 juin 2023 de 22h à 6h
Date de début de publication : 16/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0127 : Réglementation de la circulation 98 rue de la République du 23 mai au 23 juin 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0126 : Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation de l’espace de loisirs d’Azieu (hors halle des tennis), rue du Repos
Date de début de publication : 12/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0125 : Suppression de places de stationnement du 12 au 30 juin 2023 parking Régis
Date de début de publication : 7/06/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0124 : Réglementation de la circulation rue Lionel Terray du 1er juin au 31 octobre 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0123 : Réglementation de la circulation rue Roger Salengro du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0122 : Réglementation de la circulation rue des Combes du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0121 : Réglementation de la circulation rue Pierre Dupont du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0120 : Réglementation de la circulation rue de Genève du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0119 : Réglementation de la circulation rue Antoine Roybet du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0118 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 22 mai au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 11/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0117 : Réglementation de la circulation 8 rue Jean-Jacques Rousseau du 9 au 19 mai 2023
Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0116 : Réglementation de la circulation 8/10 rue de l’Industrie du 22 mai au 9 juin 2023
Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0115 : Réglementation de la circulation 29 route de Lyon du 15 au 26 mai 2023
Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0114 : Stationnement d’une calèche au 54 avenue des Frères Montgolfier le 28 mai 2023
Date de début de publication : 9/05/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0113 : Réglementation du stationnement de la Salle Marius Berliet, sis 14 rue de l’avenir, à l’occasion de la rencontre entre professionnels du CCAS le 25 mai 2023
Date de début de publication : 4/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0112 : Installation d’un échafaudage 31 et 39 rue de la République le 30 mai 2023
Date de début de publication : 4/05/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0111 : Annule et remplace le 2023-0099 du 11 avril : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Parcours du Coeur »
Date de début de publication : 3/05/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0110 : Réglementation de la circulation rue Hilaire de Chardonnet jusqu’au 2 juin 2023
Date de début de publication : 27/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0109 : Réglementation de la circulation 37 rue Carnot du 9 mai au 9 juin 2023
Date de début de publication : 27/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0108 : Réglementation de la circulation chemin des Fusillés et chemin de Raju du 2 au 9 mai 2023
Date de début de publication : 27/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0107 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’aiguillage et tirage de la fibre optique sur différentes voiries publiques de la commune du 2 au 26 mai 2023
Date de début de publication : 19/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-106-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement concernant la cérémonie d’obsèques du mercredi 19 avril 2023
Date de début de publication : 17/04/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0105 : Réglementation de la circulation 33 rue Jean Jaurès du 5 au 19 mai 2023
Date de début de publication : 17/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0103 : Réglementation de la circulation 3 rue Antoine Roybet du 18 au 21 avril 2023
Date de début de publication : 13/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0102 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 24 au 28 avril 2023
Date de début de publication : 13/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0101 : Réglementation de la circulation 77 rue Jean Jaurès du 24 au 28 avril 2023
Date de début de publication : 13/04/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0100 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du marché de l’artisanat d’art le 3 juin 2023
Date de début de publication : 14/04/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0099 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Parcours du cœur » le 14 mai 2023
Date de début de publication : 5/04/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0098 : Réglementation de la circulation 8 rue du Château d’Eau du 17 au 28 avril 2023
Date de début de publication : 29/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0094 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 4 au 14 avril 2023
Date de début de publication : 24/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0093 : Réglementation de la circulation rue Hilaire Chardonnet du 11 avril au 4 mai 2023
Date de début de publication : 23/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0092 : Réglementation de la circulation 3A rue Hector Berlioz du 29 mars au 7 avril 2023
Date de début de publication : 23/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0091 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 23 0004 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 30/03/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-089-06 : Prescription de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Date de début de publication : 21/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0088 : Réglementation de la circulation impasse de la Fraternité, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Cadou, impasse Louis de Broglie, rue Jean Jaurès, rue de l’Industrie, route de Lyon, chemin de Puianglon du 3 avril au 26 mai 2023
Date de début de publication : 22/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0087 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 23 0002 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 23/03/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0084 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 23 mars au 14 avril 2023
Date de début de publication : 20/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0083 : Réglementation de la circulation 8 rue Philippe Lebon du 17 au 27 avril 2023
Date de début de publication : 20/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0081 : Circulation routière Ville de Genas – Instauration de « Zone 30 km/h »
Date de début de publication : 15/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0080 : Installation d’un échafaudage impasse Clémence et Marcel Badin du 10 au 28 avril 2023
Date de début de publication : 20/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0079 : Réglementation de la circulation 14 rue Victor Hugo du 20 mars au 20 avril 2023
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0078 : Réglementation de la circulation rue de Genève – rue Pierre Dupont – rue Jean Vilar du 20 au 24 mars 2023
Date de début de publication : 13/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0077 : Réglementation de la circulation 17 rue Calmette les 27 et 28 mars 2023
Date de début de publication : 13/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0076 : Réglementation de la circulation 3 rue Franklin et 13 rue de Genève du 22 mars au 6 avril 2023
Date de début de publication : 13/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0075 : Utilisation d’engins pyrotechniques interdite dans la zone industrielle
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0074 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Salon des artisans et de l’automobile » le 12 et 13 mai 2023
Date de début de publication : 08/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0073 : Portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Date de début de publication : 06/03/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0072 : Stationnement d’un camion de déménagement au 43E rue de la république et 31 rue de la république le 23 mars 2023
Date de début de publication : 06/03/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0071 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 23 0003 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 10/03/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0069 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 20 mars au 20 avril 2023
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0068 : Réglementation de la circulation 6 allée des Rameaux du 10 au 12 mars 2023
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0067 : Réglementation de la circulation 14 route de Lyon du 9 au 20 mars 2023
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0066 : Stationnement d’un camion de déménagement au 13 rue de la Liberté les 22 et 23 mai 2023
Date de début de publication : 02/03/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0065 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 20 février au 17 mars 2023
Date de début de publication : 20/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0064 : Installation d’une nacelle au 92 rue de la République le 22 février 2023 de 9h à 17h
Date de début de publication : 20/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0063 : Réglementation de la circulation rue Jean Jaurès et chemin des Marais du 20 février au 3 mars 2023
Date de début de publication : 20/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0062 : Réglementation de la circulation et du stationnement au profit de la société Babolat électricité – Group Firalp et le groupe Electriox City, pour des interventions ponctuelles sur la chaussée avec une nacelle sur le territoire communal jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0061 : Stationnement d’un camion de déménagement 2 rue Victor Hugo le 13 et 14 février 2023
Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0060 : Installation d’un échafaudage au 27b rue Hilaire de Chardonnet du 13 au 14 février 2023
Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0059 : Réglementation du stationnement aux emplacements réservés aux livraisons Ville de Genas
Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0058 : Réglementation de la circulation rue et impasse Victor Hugo, allée des Rameaux et rue Wilson du 6 mars au 30 juin 2023
Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0057 : Réglementation du stationnement en zone bleue Ville de Genas
Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0056 : Réglementation de la circulation 16 rue Roger Salengro le 21 février 2023
Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0055 : Réglementation sur l’usage de l’aire de stationnement des bus de transport scolaire rue du Pensionnat / rue Jean Jaurès
Date de début de publication : 14/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0054 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du défilé du carnaval des écoles le 4 mars
Date de début de publication : 15/02/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0053 : Réglementation de la circulation 23 rue Gambetta du 10 février au 17 février 2023, prolongation de l’arrêté n° 2023-0027
Date de début de publication : 07/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0052 : Installation d’une nacelle au 62 rue de la République le 14 février 2023
Date de début de publication : 07/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0050 : Installation d’un échafaudage au 27b rue Hilaire de Chardonnet du 13 au 14 février 2023
Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0046 : Stationnement d’un camion de déménagement au 6 rue de l’Egalité le 9 mars 2023
Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0045 : Stationnement d’un camion de déménagement au 38 rue Jean Jaurès le 13 février 2023
Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0044 : Stationnement d’un camion de déménagement 2 rue Victor Hugo les 13 et 14 février 2023
Date de début de publication : 06/02/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0043 : Suppression de 3 places de stationnement au 2 rue de la République du 2 février au 30 septembre 2023
Date de début de publication : 02/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0042 : Réglementation de la circulation 25 allée des Anémones du 20 au 24 février 2023
Date de début de publication : 02/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0041 : Réglementation de la circulation 14 rue Louis Rey du 6 au 13 février 2023
Date de début de publication : 02/02/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0040 : Stationnement d’un camion de déménagement 2 rue de l’Egalité « Les Ombelles » le 2 mars 2023
Date de début de publication : 30/01/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0039 : Stationnement d’un camion de déménagement 6 place de la République le 16 février 2023
Date de début de publication : 30/01/2023
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2023-0038-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0044 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 10/02/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0036 : Installation d’une base de vie sur le parking du cimetière de Genas du 30 janvier au 3 février 2023
Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0035 : Réglementation de la circulation rue Parmentier du 30 janvier au 3 février 2023
Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0034 : Installation d’une clôture de chantier au 2 rue de la Liberté du 26 janvier au 30 septembre 2023
Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0033 : Installation d’un échafaudage au 2 rue de la Liberté du 27 février au 31 juillet 2023
Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0032 : Réglementation de la circulation rue de Genève, rue des Frères Lumière, rue Calmette, rue Jean Rostand, avenue des Frères Montgolfier, rue de l’Avenir et rond-point d’Italie du 30 janvier au 31 mars 2023
Date de début de publication : 25/01/2023
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2023-0031 : Réglementation de la circulation dans le cadre de l’enlèvement des dépôts sauvages des voiries communautaires par le GROUPEMENT SEEM/ROBERT/DBS sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0030 : Réglementation de la circulation 3 rue Calmette du 23 janvier au 3 février 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0029 : Réglementation de la circulation 57 rue Jean Jaurès du 23 janvier au 6 février 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0028 : Réglementation de la circulation 23 rue Gambetta du 23 janvier au 3 février 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0027 : Réglementation de la circulation 23 rue Gambetta du 2 au 10 février 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0023 : Modifiant l’autorisation d’ouverture au public de la galerie marchande
Date de début de publication : 17/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0022-12 : Campagne de stérilisation et d’identification des chats errants non identifiés
Date de début de publication : 16/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0021-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0038 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 09/02/2023
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué à l’urbanisme
- Arrêté municipal n° 2023-0020 : Réglementation de la circulation rue de la Fraternité, rue du Fort, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Reconfranches, chemin de Cadou, rue des Frères Lumière, rue de la Revolère, allée des Anémones, rue des Tuileries, chemin sous le Bois, rue de la République du 16 janvier 2023 au 3 mars 2023
Date de début de publication : 10/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0019 : Réglementation de la circulation 14 route de Lyon du 19 au 27 janvier 2023
Date de début de publication : 10/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0018 : Réglementation de la circulation 3 rue Calmette du 12 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0016 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de maintenance de l’éclairage public par l’entreprise BOUYGUES ENERGIES sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0015 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’entretien des espaces verts et des voiries communautaires par le GROUPEMENT ROBERT VITTON sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0014 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’élagage par l’entreprise TERIDEAL sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0013 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux d’entretien des espaces verts par l’entreprise TERIDEAL sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0012 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux de création d’espaces verts par l’entreprise TERIDEAL sur les voiries de la commune jusqu’au 31 décembre 2023
Date de début de publication : 18/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0011 : Réglementation de la circulation impasse Louis de Broglie du 10 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 09/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêt municipal n° 2023-0010 : Réglementation du stationnement à l’Espace Jacques Anquetil sis rue de la Fraternité à l’occasion de la cérémonie des voeux de monsieur le Maire aux acteurs économiques et associatifs le mardi 17 janvier 2023
Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2023-0002 : Installation d’un échafaudage au 27b rue Hilaire de Chardonnet du 9 au 13 janvier 2023
Date de début de publication : 05/01/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2022
- Arrêté municipal n° 2022-0418 : Réglementation de la circulation rue Carnot jusqu’au 10 janvier 2023
Date de début de publication : 23/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0417 : Réglementation de la circulation rue de la République du 2 janvier au 17 février 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0416 : Réglementation de la circulation rue Antoine Pinay du 2 janvier 2023 au 17 février 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0415 : Réglementation de la circulation 23 rue Gambetta du 4 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0414 : Installation d’un échafaudage au 27b rue Hilaire de Chardonnet du 15 décembre 2022 au 20 janvier 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0413 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 5 janvier 2023
Date de début de publication : 21/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-411 : Stationnement d’un camion de déménagement 3 allée Antoine Ferrier « Le Petit Nice » Bat 1 le 26 décembre 2022
Date de début de publication : 16/12/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0410 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 14 au 23 décembre 2022
Date de début de publication : 13/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0409 : Réglementation de la circulation chemin de Puianglon du 14 au 23 décembre 2022
Date de début de publication : 13/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0385-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0039 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 15/12/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-384 : Stationnement d’un camion de déménagement au 2 impasse de la Soie les 19 et 20 décembre 2022
Date de début de publication : 08/12/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0381 : Réglementation de la circulation 47 rue de la Fraternité du 15 décembre 2022 au 15 janvier 2023
Date de début de publication : 01/12/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0380 : Réglementation de la circulation impasse des Anémones du 15 au 23 décembre 2022
Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-379-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du défilé et des animations du 8 décembre 2022
Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-378-12 : Réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion des « Féeries Genassiennes »
Date de début de publication : 30/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0377 : Réglementation de la circulation 1 rue Henri Becquerel du 5 au 16 décembre 2022
Date de début de publication : 29/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0376 : Réglementation de la circulation 33 route de Lyon du 12 décembre 2022 au 12 janvier 2023
Date de début de publication : 22/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0374 : Stationnement d’un camion devant le 2 bis allée des Lucioles le 6 décembre 2022
Date de début de publication : 18/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0373 : Installation de 2 plots béton pour ligne électrique provisoire 3 rue Calmette du 5 novembre 2022 au 31 août 2023
Date de début de publication : 22/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0372 : Réglementation de la circulation 18 rue des Frères Lumière du 7 au 16 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0371 : Réglementation de la circulation 28 rue Lamartine du 21 novembre au 30 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0370 : Réglementation de la circulation 1 rue des Combes du 21 novembre au 30 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0369 : Réglementation de la circulation 22 rue Jean Jaurès du 21 novembre au 30 décembre 2022
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0368-03 : Occupation du domaine public le 17 novembre 2022 par le Comité des Fêtes pour le Beaujolais nouveau – Place Ronshausen, Halle du marché
Date de début de publication : 17/11/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué aux affaires réglementaires
- Arrêté municipal n° 2022-0367 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 30 novembre 2022
Date de début de publication : 14/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0365 : Réglementation de la circulation Rue Carnot du 16 au 23 novembre 2022
Date de début de publication : 10/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0364 : Stationnement d’un camion de déménagement au 18 rue Jean Jaurès le 12 janvier 2023
Date de début de publication : 10/11/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0362 : Suppression de 3 places de stationnement 7 rue des Combes du 14 au 17 novembre 2022
Date de début de publication : 08/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0359 : Réglementation de la circulation 14 rue Victor Hugo du 21 novembre au 21 décembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0358 : Réglementation de la circulation 5 impasse des Anémones du 21 novembre au 21 décembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0357 : Réglementation de la circulation 10 bis rue de l’Industrie du 14 au 25 novembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0356 : Installation d’un échafaudage au 52 rue Jean Jaurès du 4 au 18 novembre 2022
Date de début de publication : 04/11/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0355 : Neutralisation de 4 places de stationnement pour sécurisation suite à la démolition d’un bâtiment 66 rue de la République du 27 octobre au 3 novembre 2022
Date de début de publication : 25/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0354 : Réglementation de la circulation route de Lyon du 31 octobre au 7 novembre 2022
Date de début de publication : 24/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0353 : Suppression de 5 places de stationnement pour stockage de matériaux sur le parking de la rue des Peupliers du 27 octobre 2022 au 27 octobre 2023
Date de début de publication : 25/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0352 : Réglementation de la circulation 8-10 rue de l’Industrie du 7 novembre au 7 décembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0351 : Réglementation de la circulation 8-10 rue de l’Industrie du 2 au 9 novembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0350 : Réglementation de la circulation 12 rue de l’Égalité du 22 au 28 novembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0349 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine le 10 novembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0348 : Réglementation de la circulation 3 rue Jean Jaurès du 16 novembre au 9 décembre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0347 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 27 au 31 octobre 2022
Date de début de publication : 21/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-346-12 : Circulation routière ville de Genas – Instauration de zones limitées à 30 km/h
Date de début de publication : 14/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0344 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 25 octobre 2022
Date de début de publication : 14/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-343 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de l’animation « Beaujolais nouveau »
Date de début de publication : 12/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0342 : Réglementation de la circulation rue de la République du 24 au 31 octobre 2022
Date de début de publication : 12/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0341 : Réglementation de la circulation 14 chemin de Cadou du 17 octobre au 17 novembre 2022
Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0340 : Réglementation de la circulation rue de la Fraternité, rue du Fort, rue Gambetta, rue de l’Egalité, rue Carnot, chemin de Reconfranches du 24 octobre au 25 novembre 2022
Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0339 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 17 au 21 octobre 2022
Date de début de publication : 11/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0338 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine le 21 octobre 2022
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0337 : Occupation temporaire du domaine public : Stationnement d’un camion toupie devant le 3 chemin sous le Bois le 19 octobre 2022
Date de début de publication : 07/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0335-03 : Occupation du domaine public Place de la République – « Pour le sourire de Lyly » le 9 octobre 2022
Date de début de publication : 07/10/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2022-0334 : Prolongation de l’arrêté n° 2022-0308 : Réglementation de la circulation 10 bis rue du Château d’Eau jusqu’au 12 octobre 2022
Date de début de publication : 06/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0333 : Prolongation de l’arrêté n° 2022-0307 : Réglementation de la circulation 4 rue Bellevue jusqu’au 21 octobre 2022
Date de début de publication : 05/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0332 : Réglementation de la circulation 5 rue des Tuileries du 17 au 19 octobre 2022
Date de début de publication : 05/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0331 : Réglementation de la circulation impasse Louis de Broglie du 10 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0330 : Réglementation de la circulation 7 rue de l’Industrie du 13 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0329 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine du 10 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 04/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-322-12 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’accueil des nouveaux arrivants
Date de début de publication : 03/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0319 : Réglementation de la circulation rue de la Liberté du 17 octobre au 17 novembre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0318 : Réglementation de la circulation 57 rue Jean Jaurès du 10 octobre au 10 novembre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0317-12 : Arrêté portant sur la destruction de l’ambroisie et des armoises sur la commune
Date de début de publication : 27/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0316 : Réglementation de la circulation 9 rue Edith Piaf du 5 au 12 octobre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0315 : Réglementation de la circulation avenue des Frères Montgolfier du 17 au 21 octobre 2022
Date de début de publication : 30/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0314 : Réglementation de la circulation 6b rue de la Revolère du 4 au 14 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0313 : Réglementation de la circulation 16 rue de l’Avenir du 3 au 28 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0312 : Réglementation de la circulation 58 rue de la République le 11 octobre 2022
Date de début de publication : 5/10/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0311 : Réglementation de la circulation 12 rue de l’Égalité du 3 au 11 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0310 : Réglementation de la circulation 1b chemin sous le Bois du 25 au 28 octobre 2022
Date de début de publication : 28/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-309-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’une compétition de roller, Place Ronshausen
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0308 : Réglementation de la circulation 10 bis rue du Château d’Eau du 3 au 7 octobre 2022
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0307 : Réglementation de la circulation 4 rue Bellevue du 3 au 7 octobre 2022
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0306 : Réglementation de la circulation rue Victor Hugo du 26 septembre au 10 octobre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0305 : Réglementation de la circulation allée des Anémones du 26 septembre au 10 octobre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0304 : Réglementation de la circulation impasse Louis de Broglie du 16 septembre au 10 octobre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0302 : Réglementation de la circulation rue Jacques Brel du 26 septembre au 4 novembre 2022
Date de début de publication : 21/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0292-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0029 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 22/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0289 : Réglementation de la circulation rue Victor Hugo du 19 septembre au 18 novembre 2022
Date de début de publication : 14/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0288 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 21 septembre au 7 octobre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0287 : Installation d’un échafaudage au 10 rue de la République du 19 au 24 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0286 : Réglementation de la circulation rue Carnot du 19 au 30 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0285 : Réglementation de la circulation Chemin de Puianglon du 19 au 30 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0284 : Réglementation de la circulation 13 rue des Tuileries du 18 au 24 octobre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0283 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 28 septembre au 18 octobre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0282 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 13 au 28 septembre 2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0279 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0278 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0277 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0276 : Arrêté de délégation portant déport du Maire
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0275 : Installation d’un échafaudage au 57 rue Jean Jaurès du 19/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0274 : Réglementation de la circulation place Général de Gaulle du 12/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-273 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 12/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0272 : Réglementation de la circulation rue de l’Égalité du 12/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 12/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0271 : Réglementation de la circulation rue Henri Réaux le 15/09/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0270 : Réglementation de la circulation 7 impasse de la Liberté du 6/10/2022 au 14/10/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0269 : Réglementation de la circulation 11/13 rue de l’Avenir du 19/09/2022 au 23/09/2022
Date de début de publication : 13/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-268-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du « Rassemblement des Vieux Tacots » le 9 septembre
Date de début de publication : 09/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0267-12 : Réglementation du stationnement à la salle Marius Berliet, sis 14 rue de l’Avenir, à l’occasion de l’inauguration le vendredi 9 septembre 2022
Date de début de publication : 08/09/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0266-03 : Occupation temporaire du domaine public Place de la République Halle du marché le 17 septembre 2022 – Les Vieux tacots genassiens
Date de début de publication : 02/09/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2022-0265 : Réglementation de la circulation 16 rue Victor Hugo du 5 au 15 septembre 2022
Date de début de publication : 05/09/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0264 : Occupation temporaire du domaine public – Devant le 40 rue de la République le 31 août 2022
Date de début de publication : 25/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0263 : Réglementation de la circulation 47 rue de la Fraternité du 24/08/2022 au 30/08/2022
Date de début de publication : 26/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0255 : Occupation Temporaire du Domaine Public – Devant le 2-4-6 rue de l’Egalité le 9 septembre 2022
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0254 : Réglementation de la circulation – 5 rue Gambetta du 19/08/2022 au 26/08/2022
Date de début de publication : 09/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0253 : Réglementation de la circulation – 8 rue de la République du 19/09/2022 au 31/10/2022
Date de début de publication : 09/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-252-12 : Réglementation de la circulation à l’occasion de la manifestation « Run in 2 Mure » du 18 septembre 2022
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-251-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la vogue de la Saint Rafletout (Azieu) et des festivités
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0250-06 : Autorisation de travaux n° AT 69 277 22 0016 relative à un Etablissement Recevant du Public
Date de début de publication : 24/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0248 : Réglementation de la circulation dans le cadre des travaux, de jour comme de nuit, de signalisation horizontale par la société PROXIMARK sur les voiries de la commune du 28/07/22 au 31/08/22
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0247 : Réglementation de la circulation 66 rue de la République du 22/08/2022 au 2/09/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0246 : Réglementation de la circulation 6 rue du Fort du 1/08/2022 au 25/08/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0245 : Réglementation de la circulation 46/57 rue de la Fraternité du 8/08/2022 au 30/09/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0244 : Réglementation de la circulation 3bis et 5 rue Jean Jaurès du 9/08/2022 au 23/08/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0243 : Réglementation de la circulation 6 rue du Fort jusqu’au 12/08/2022
Date de début de publication : 04/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0241 : Réglementation de la circulation rue Carnot et chemin de Puianglon du 1/08/2022 au 12/08/2022
Date de début de publication : 01/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0240-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0020 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 17/08/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0239 : Occupation Temporaire du Domaine Public – 42 Q rue Gambetta – le 17 septembre 2022
Date de début de publication : 05/08/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n°2022-0238-03 : Occupation Temporaire du Domaine Public – Place de la République – 18 septembre 2022
Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Patrick Mathon, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0237 – Réglementation de la circulation – 5 rue Frédéric Chopin du 7/09/2022 au 09/09/2022
Date de début de publication : 03/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0236 : Réglementation de la circulation – chemin de Mataneyse du 27/07/2022 au 04/08/2022
Date de début de publication : 02/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0235 : Réglementation de la circulation – 7 rue Hector Berlioz du 27/07/2022 au 08/08/2022
Date de début de publication : 02/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n°2022-0234 : Occupation Temporaire du Domaine Public – 6 Place de la République – le 23 et 30 juillet 2022
Date de début de publication : 29/07/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n° 2022-0233-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0022 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0232-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0014 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 22/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0231 : Occupation Temporaire du Domaine Public – 8 Place de la République – 30 juillet 2022
Date de début de publication : 29/07/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique
- Arrêté municipal n°2022-0229 : Fermeture au public de l’Hôtel Les Acacias
Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0228 : Règlementation de la circulation 5Bis rue Jean Jaurès du 18/07/2022 au 29/07/2022
Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n°2022-0227 : Règlementation de la circulation 6 rue du Fort du 18/07/2022 au 29/07/2022
Date de début de publication : 18/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0226-03 : Occupation temporaire du domaine public Square Giboulet Wassmann (Halle d’Azieu et terrain de jeu de boules) SAS « La Capitainerie Genas »
Date de début de publication : 118/07/2022
Auteur : Patrick Mathon, Adjoint délégué
- Arrêté municipal n° 2022-0225 : Réglementation de la circulation 10/12 rue de l’Égalité du 12/07/2022 au 30/07/2022
Date de début de publication : 08/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0224-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0021 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 08/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0223 : Réglementation de la circulation 5bis rue Jean Jaurès du 11/07/2022 au 18/07/2022
Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0222 : Réglementation de la circulation 6 rue du Fort du 11/07/2022 au 18/07/2022
Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0221 : Réglementation de la circulation rue Carnot et chemin de Puianglon du 1/09/2022 au 30/09/2022
Date de début de publication : 03/08/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0220 : Stationnement d’un camion grue devant le 40 rue de la République le 19 juillet 2022 de 8h à 12h
Date de début de publication : 06/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0217 : Stationnement d’un camion de déménagement devant le 4 rue de l’Egalité le 22 et 23 juillet 2022
Date de début de publication : 05/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0216-06 : Autorisation de Travaux n° AT 69 277 22 0011 relative à un Établissement Recevant du Public
Date de début de publication : 07/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0215 : Réglementation de la circulation 66 rue de la République du 27/07/2022 au 3/08/2022
Date de début de publication : 1er/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0213 : Réglementation de la circulation 12 rue Lamartine du 18/07/2022 au 28/07/2022
Date de début de publication : 05/07/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0212 : Réglementation de la circulation 7 impasse de la Liberté du 6/07/2022 au 7/07/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0210 : Réglementation de la circulation 9 rue Gambetta du 28/06/2022 au 28/12/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0209 : Réglementation de la circulation 5 rue Jean Jaurès du 5/07/2022 au 15/07/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0208 : Réglementation de la circulation 6 bis rue de la Revolère du 6/07/2022 au 7/07/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0207 : Réglementation de la circulation du n° 46 au n° 57 rue de la Fraternité du 18/07/2022 au 5/08/2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-206-12 : Réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des festivités d’été « Les Folies Genassiennes »
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Arrêté municipal n° 2022-0205 : Réglementation de la circulation 11/13 rue de l’Avenir jusqu’au 8 juillet 2022
Date de début de publication : 21/06/2022
Auteur : Jacques Collet, Adjoint délégué aux travaux
- Arrêté municipal n° 2022-0201 : Stationnement d’un camion de déménagement au 15 chemin de la Grange le 1er juillet 2022
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Alexis Haillant, Adjoint à la sécurité publique