Décisions
Vous trouverez ci-dessous les décisions du Maire prises en vertu des délégations données par le conseil municipal.
2023
- Décision n° 2023-011 : Rajout d’un mode de règlement sur la régie de recettes des spectacles
Date de début de publication : 22/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-010 : Demande de subvention : Remplacement de la pelouse synthétique du stade E. Pouzet
Date de début de publication : 31/08/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-009 : Modification de l’article 2 de la régie de recettes des spectacles – Rajout d’un mode de règlement
Date de début de publication : 04/07/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-008 : Rajout d’un mode de règlement sur la régie de recettes de la médiathèque
Date de début de publication : 04/07/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-004 : Décision sans suite pour le marché n° 2023-08 Prestations de services d’assurances construction concernant la souscription d’une assurance dommages ouvrage, dans le cadre de l’opération de restructuration du groupe scolaire Joanny Collomb
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-003 : Décision sans suite pour le marché n° 2023-03 Travaux de construction et réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb Lots 1 et 2
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-002 : Déclaration d’infructuosité du marché n° 2023-03 Travaux de construction et réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb
Lots 3 à 16
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2022
- Décision n° 2022-030-01 : Tarifs des services publics municipaux 2023, et son annexe
Date de début de publication : 28/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2022-029-14 : Attraction de Noël 2022
Date de début de publication : 18/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2022-028 : Marché n° 2022-16 : Prestations de traiteurs et prestations associées – Lot n° 2 – Prestation traiteur – Moyenne et haut de gamme
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n ° 2022-027 : Marché n° 2022-16 : Prestations de traiteurs et prestations associées – Lot n° 1 – Prestation traiteur – Simple
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n°2022-024 : Défense des intérêts de la commune devant la Cour Administrative d’Appel de Lyon – Contentieux d’urbanisme
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas