Décisions
Vous trouverez ci-dessous les décisions du Maire prises en vertu des délégations données par le conseil municipal.
2026
- Décision n° 2026-06 : Attribution marché 2026-10 – Remplacement de la terrasse en bois – Salle le Genet
Date de début de publication : 10/03/2026
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2026-05 : Attribution du marché 2023-20 – Construction et réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb Genas — lot n° 6 étanchéité
Date de début de publication : 13/03/2026
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2026-04 : Déclaration sans suite – Marché 2025-19 – Marché de nettoyage haute pression
Date de début de publication : 03/03/2026
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2026-02 : Protocole d’accord transactionnel entre la ville de Genas et M. Albert Longchampt en vue de l’indemnisation de la perte de ses lunettes de vue par le fait d’un agent de la collectivité
Date de début de publication : 12/01/2026
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2026-001 : Attribution du marché 2025-30 aménagement des locaux du Relais petite enfance (RPE) dans le groupe scolaire Anne Franck sis rue Jean Moulin 69740 – Genas – 4 lots
Date de début de publication : 09/01/2026
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2025
- Décision n° 2025-037 : Prorogation de la modification des tarifs de location de la salle le Genêt du 1er janvier 2026 au 31 mai 2026
Date de début de publication : 17/12/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-036 : Attribution du marché 2025-21 Déploiement d’un système de jalonnement dynamique et comptage sur les parkings du quartier d’Azieu
Date de début de publication : 08/12/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-035 : Attractions de Noël 2025
Date de début de publication : 21/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-034 : Tarifs des services publics municipaux et son annexe
Date de début de publication : 24/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-033 : Déclaration sans suite du marché 2025-06 Marché de fournitures et de services de téléphonie mobile
Date de début de publication : 14/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-032 : Attribution du marché 2025-15 Aménagement des locaux de la Police municipale
Date de début de publication : 12/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-031 : Attribution du marché 2025-14 Réaménagement de la place Jean Jaurès et réhabilitation du parking Henri Despréaux – 3 lots
Date de début de publication : 12/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-030 : Modification de la régie de recette Occupation du domaine public pour le marché dominical de la halle Ronshausen – Transformation de cette régie en régie de recettes des droits de place des marchés forains
Date de début de publication : 06/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-029 : Prorogation de la modification des tarifs de location de la salle Le Genet du 1.10 au 31.12.2025
Date de début de publication : 25/09/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-028 : Demande de cession à titre gratuit d’un barnum à la Région AURA
Date de début de publication : 19/09/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-027 : Attribution du marché 2025-13 Marché de pompage hydrocurage et Inspection ITV de canalisations
Date de début de publication : 12/09/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-026 : Attribution du marché 2025-12 Marché de travaux de renouvellement de la canalisation des eaux usées Chemin de la Grange
Date de début de publication : 10/09/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-025 : Attribution du marché 2025-11 Marché de maintenance préventive réglementaire et curative concernant les automatismes des portes portails et barrières levantes d’accès aux bâtiments communaux
Date de début de publication : 28/08/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-022 : Demande de subvention
Date de début de publication : 04/07/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-018 : Déclaration sans suite marché 2025-07 Réaménagement de la place Jean Jaurès et réhabilitation du parking Henri Despréaux
Date de début de publication : 15/07/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-016 : Attribution du marché 2024-05 Aménagement du bâtiment du CCAS avec création d’un square public Lot n° 6
Date de début de publication : 04/06/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-015 : Modification de la régie de recettes : Rajout de la vente de clés USB contenant film de Genas ou toute autre production interne
Date de début de publication : 05/06/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-014 : Modification du montant de l’encaisse sur la régie de recettes des spectacles
Date de début de publication : 05/06/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-013 : Vente du véhicule Peugeot Bipper immatriculé CN-059-MZ
Date de début de publication : 19/05/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-012 : Vente du véhicule Renault Kangoo immatriculé 8584-YQ-69
Date de début de publication : 19/05/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-011 : Attribution du marché 2024-002 Maîtrise d’œuvre pour l’opération de travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement Secteur Chemin de la Grange et rue Jacques Brel
Date de début de publication : 30/04/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-010 : Attribution du marché 2024-001 Etude de conception pour la rénovation des vestiaires de la salle Paul Pervangher
Date de début de publication : 30/04/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-006 : Attribution du marché 2025-05 Assurance flotte automobile
Date de début de publication : 18/04/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-005 : Attribution du marché 2025-004 Suivi de chantier des travaux de mise en séparatif des réseaux assainissement – Secteur du Chemin de la Grange et de la rue Jacques Brel
Date de début de publication : 18/04/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-004 : Modification des tarifs de location de la salle Le Genêt du 1er mai 2025 au 30 septembre 2025
Date de début de publication : 23/04/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-003 : Attribution du marché 2025-002 Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des locaux de la Police municipale
Date de début de publication : 12/03/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-002 : Attribution du marché 2025-001 Maîtrise d’œuvre en vue de l’aménagement de la place Jean Jaurès
Date de début de publication : 06/03/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-001 : Attribution du marché 2025-003 Suivi de chantier et OPC pour la rénovation des vestiaires de la salle Paul Pervangher
Date de début de publication : 06/03/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2024
- Décision n° 2024-025 : Attribution du marché 2024-14 Rénovation des vestiaires de la salle Paul Pervangher lot 1 et 3
Date de début de publication : 31/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-024 : Attribution du marché 2024-14 Rénovation des vestiaires de la salle Paul Pervangher lot 2 et 4
Date de début de publication : 20/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-023 : Consultation 2024-11 Fournitures scolaires et crèches
Date de début de publication : 20/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-022 : Marché 2024-15 Missions de contrôleur technique et de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la construction du gymnase Gilbert Lamothe
Date de début de publication : 11/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-021 : Marché 2023-10 Elaboration du Schéma Directeur d’Assainissement collectif
Date de début de publication : 11/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-020 : Marché 2022-21 Lot 2 Prestations traiteur moyenne et haut de gamme Signature d’un avenant de transfert
Date de début de publication : 05/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-019 : Attribution du marché 2024-13 Rénovation énergétique de la façade vitrée sud de l’hôtel de ville
Date de début de publication : 03/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-017 : Tarifs des services publics locaux et son annexe
Date de début de publication : 21/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-016 : Attractions de Noël 2024
Date de début de publication : 15/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-015 : Décision d’attribution du marché 2024-05 pour aménagement du bâtiment du CCAS avec création d’un square public
Date de début de publication : 08/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-014 : Décision d’attribution du marché 2024-06 pour prestations de journaliste rédacteur pour les supports de communication institutionnelle de la commune
Date de début de publication : 08/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-013 : Annule et remplace décision n° 2024-006 : Vente du véhicule Renault Kangoo immatriculé 211-BDN-69
Date de début de publication : 06/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-012 : Consultation 2024-10 : Rénovation énergétique de l’Hôtel de ville, façade vitrée sud – Déclaration d’infructuosité
Date de début de publication : 05/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-011 : Marché 2022-11 mission contrôle technique et de coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé pour la restructuration du Groupe scolaire Joanny Collomb – signature d’un avenant n° 2
Date de début de publication : 14/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-010 : Attribution du marché 2024-09 – travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement – Route de Lyon – Commune de Genas
Date de début de publication : 7/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-009 : Attribution du marché 2023-20 lot 08a façades – travaux de construction et de réhabilitation GS Joanny Collomb
Date de début de publication : 3/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-008 : Vente du véhicule Peugeot Expert immatriculé AD-037-JG
Date de début de publication : 15/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-007 : Vente du véhicule Citroën C1 immatriculé 847-AQY-69
Date de début de publication : 15/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-006 : Vente du véhicule Renault Kangoo immatriculé 211-BDN-69
Date de début de publication : 15/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-005 : Infructuosité d’une procédure de marchés publics : Travaux Joanny Collomb Lot n° 8 Relancé
Date de début de publication : 5/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-004 : Demande de subvention – Extension du Centre Communal d’Action Sociale
Date de début de publication : 5/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-04 : Décision de non reconduction du marché 2020-22 : Maintenance des Systèmes de communications de la Ville de Genas
Date de début de publication : 23/04/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-003 : Modification de la régie d’avance instituée auprès de la DGS : ajout des dépenses de transports de biens
Date de début de publication : 13/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-002 : Marché n° 2024-01 d’appui à la collectivité pour la réalisation d’un film documentaire sur l’histoire de Genas
Date de début de publication : 22/04/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-001 : Dépôt de demandes de subvention
Date de début de publication : 29/03/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2023
- Décision n° 2023-011 : Rajout d’un mode de règlement sur la régie de recettes des spectacles
Date de début de publication : 22/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-010 : Demande de subvention : Remplacement de la pelouse synthétique du stade E. Pouzet
Date de début de publication : 31/08/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-009 : Modification de l’article 2 de la régie de recettes des spectacles – Rajout d’un mode de règlement
Date de début de publication : 04/07/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-008 : Rajout d’un mode de règlement sur la régie de recettes de la médiathèque
Date de début de publication : 04/07/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-004 : Décision sans suite pour le marché n° 2023-08 Prestations de services d’assurances construction concernant la souscription d’une assurance dommages ouvrage, dans le cadre de l’opération de restructuration du groupe scolaire Joanny Collomb
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-003 : Décision sans suite pour le marché n° 2023-03 Travaux de construction et réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb Lots 1 et 2
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-002 : Déclaration d’infructuosité du marché n° 2023-03 Travaux de construction et réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb
Lots 3 à 16
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2022
- Décision n° 2022-030-01 : Tarifs des services publics municipaux 2023, et son annexe
Date de début de publication : 28/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2022-029-14 : Attraction de Noël 2022
Date de début de publication : 18/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2022-028 : Marché n° 2022-16 : Prestations de traiteurs et prestations associées – Lot n° 2 – Prestation traiteur – Moyenne et haut de gamme
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n ° 2022-027 : Marché n° 2022-16 : Prestations de traiteurs et prestations associées – Lot n° 1 – Prestation traiteur – Simple
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n°2022-024 : Défense des intérêts de la commune devant la Cour Administrative d’Appel de Lyon – Contentieux d’urbanisme
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas