Décisions
Vous trouverez ci-dessous les décisions du Maire prises en vertu des délégations données par le conseil municipal.
2024
- Décision n° 2024-015 : Décision d’attribution du marché 2024-05 pour aménagement du bâtiment du CCAS avec création d’un square public
Date de début de publication : 08/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-014 : Décision d’attribution du marché 2024-06 pour prestations de journaliste rédacteur pour les supports de communication institutionnelle de la commune
Date de début de publication : 08/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-013 : Annule et remplace décision n° 2024-006 : Vente du véhicule Renault Kangoo immatriculé 211-BDN-69
Date de début de publication : 06/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-012 : Consultation 2024-10 : Rénovation énergétique de l’Hôtel de ville, façade vitrée sud – Déclaration d’infructuosité
Date de début de publication : 05/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-011 : Marché 2022-11 mission contrôle technique et de coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé pour la restructuration du Groupe scolaire Joanny Collomb – signature d’un avenant n° 2
Date de début de publication : 14/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-010 : Attribution du marché 2024-09 – travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement – Route de Lyon – Commune de Genas
Date de début de publication : 7/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-009 : Attribution du marché 2023-20 lot 08a façades – travaux de construction et de réhabilitation GS Joanny Collomb
Date de début de publication : 3/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-008 : Vente du véhicule Peugeot Expert immatriculé AD-037-JG
Date de début de publication : 15/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-007 : Vente du véhicule Citroën C1 immatriculé 847-AQY-69
Date de début de publication : 15/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-006 : Vente du véhicule Renault Kangoo immatriculé 211-BDN-69
Date de début de publication : 15/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-005 : Infructuosité d’une procédure de marchés publics : Travaux Joanny Collomb Lot n° 8 Relancé
Date de début de publication : 5/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-004 : Demande de subvention – Extension du Centre Communal d’Action Sociale
Date de début de publication : 5/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-04 : Décision de non reconduction du marché 2020-22 : Maintenance des Systèmes de communications de la Ville de Genas
Date de début de publication : 23/04/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-003 : Modification de la régie d’avance instituée auprès de la DGS : ajout des dépenses de transports de biens
Date de début de publication : 13/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-002 : Marché n° 2024-01 d’appui à la collectivité pour la réalisation d’un film documentaire sur l’histoire de Genas
Date de début de publication : 22/04/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-001 : Dépôt de demandes de subvention
Date de début de publication : 29/03/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2023
- Décision n° 2023-011 : Rajout d’un mode de règlement sur la régie de recettes des spectacles
Date de début de publication : 22/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-010 : Demande de subvention : Remplacement de la pelouse synthétique du stade E. Pouzet
Date de début de publication : 31/08/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-009 : Modification de l’article 2 de la régie de recettes des spectacles – Rajout d’un mode de règlement
Date de début de publication : 04/07/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-008 : Rajout d’un mode de règlement sur la régie de recettes de la médiathèque
Date de début de publication : 04/07/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-004 : Décision sans suite pour le marché n° 2023-08 Prestations de services d’assurances construction concernant la souscription d’une assurance dommages ouvrage, dans le cadre de l’opération de restructuration du groupe scolaire Joanny Collomb
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-003 : Décision sans suite pour le marché n° 2023-03 Travaux de construction et réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb Lots 1 et 2
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-002 : Déclaration d’infructuosité du marché n° 2023-03 Travaux de construction et réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb
Lots 3 à 16
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2022
- Décision n° 2022-030-01 : Tarifs des services publics municipaux 2023, et son annexe
Date de début de publication : 28/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2022-029-14 : Attraction de Noël 2022
Date de début de publication : 18/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2022-028 : Marché n° 2022-16 : Prestations de traiteurs et prestations associées – Lot n° 2 – Prestation traiteur – Moyenne et haut de gamme
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n ° 2022-027 : Marché n° 2022-16 : Prestations de traiteurs et prestations associées – Lot n° 1 – Prestation traiteur – Simple
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n°2022-024 : Défense des intérêts de la commune devant la Cour Administrative d’Appel de Lyon – Contentieux d’urbanisme
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas