Décisions
Vous trouverez ci-dessous les décisions du Maire prises en vertu des délégations données par le conseil municipal.
2025
- Décision n° 2025-037 : Prorogation de la modification des tarifs de location de la salle le Genêt du 1er janvier 2026 au 31 mai 2026
Date de début de publication : 17/12/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-036 : Attribution du marché 2025-21 Déploiement d’un système de jalonnement dynamique et comptage sur les parkings du quartier d’Azieu
Date de début de publication : 08/12/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-035 : Attractions de Noël 2025
Date de début de publication : 21/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-034 : Tarifs des services publics municipaux et son annexe
Date de début de publication : 24/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-033 : Déclaration sans suite du marché 2025-06 Marché de fournitures et de services de téléphonie mobile
Date de début de publication : 14/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-032 : Attribution du marché 2025-15 Aménagement des locaux de la Police municipale
Date de début de publication : 12/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-031 : Attribution du marché 2025-14 Réaménagement de la place Jean Jaurès et réhabilitation du parking Henri Despréaux – 3 lots
Date de début de publication : 12/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-030 : Modification de la régie de recette Occupation du domaine public pour le marché dominical de la halle Ronshausen – Transformation de cette régie en régie de recettes des droits de place des marchés forains
Date de début de publication : 06/11/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-029 : Prorogation de la modification des tarifs de location de la salle Le Genet du 1.10 au 31.12.2025
Date de début de publication : 25/09/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-028 : Demande de cession à titre gratuit d’un barnum à la Région AURA
Date de début de publication : 19/09/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-027 : Attribution du marché 2025-13 Marché de pompage hydrocurage et Inspection ITV de canalisations
Date de début de publication : 12/09/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-026 : Attribution du marché 2025-12 Marché de travaux de renouvellement de la canalisation des eaux usées Chemin de la Grange
Date de début de publication : 10/09/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-025 : Attribution du marché 2025-11 Marché de maintenance préventive réglementaire et curative concernant les automatismes des portes portails et barrières levantes d’accès aux bâtiments communaux
Date de début de publication : 28/08/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-022 : Demande de subvention
Date de début de publication : 04/07/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-018 : Déclaration sans suite marché 2025-07 Réaménagement de la place Jean Jaurès et réhabilitation du parking Henri Despréaux
Date de début de publication : 15/07/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-016 : Attribution du marché 2024-05 Aménagement du bâtiment du CCAS avec création d’un square public Lot n° 6
Date de début de publication : 04/06/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-015 : Modification de la régie de recettes : Rajout de la vente de clés USB contenant film de Genas ou toute autre production interne
Date de début de publication : 05/06/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-014 : Modification du montant de l’encaisse sur la régie de recettes des spectacles
Date de début de publication : 05/06/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-013 : Vente du véhicule Peugeot Bipper immatriculé CN-059-MZ
Date de début de publication : 19/05/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-012 : Vente du véhicule Renault Kangoo immatriculé 8584-YQ-69
Date de début de publication : 19/05/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-011 : Attribution du marché 2024-002 Maîtrise d’œuvre pour l’opération de travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement Secteur Chemin de la Grange et rue Jacques Brel
Date de début de publication : 30/04/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-010 : Attribution du marché 2024-001 Etude de conception pour la rénovation des vestiaires de la salle Paul Pervangher
Date de début de publication : 30/04/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-006 : Attribution du marché 2025-05 Assurance flotte automobile
Date de début de publication : 18/04/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-005 : Attribution du marché 2025-004 Suivi de chantier des travaux de mise en séparatif des réseaux assainissement – Secteur du Chemin de la Grange et de la rue Jacques Brel
Date de début de publication : 18/04/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-004 : Modification des tarifs de location de la salle Le Genêt du 1er mai 2025 au 30 septembre 2025
Date de début de publication : 23/04/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-003 : Attribution du marché 2025-002 Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des locaux de la Police municipale
Date de début de publication : 12/03/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-002 : Attribution du marché 2025-001 Maîtrise d’œuvre en vue de l’aménagement de la place Jean Jaurès
Date de début de publication : 06/03/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2025-001 : Attribution du marché 2025-003 Suivi de chantier et OPC pour la rénovation des vestiaires de la salle Paul Pervangher
Date de début de publication : 06/03/2025
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2024
- Décision n° 2024-025 : Attribution du marché 2024-14 Rénovation des vestiaires de la salle Paul Pervangher lot 1 et 3
Date de début de publication : 31/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-024 : Attribution du marché 2024-14 Rénovation des vestiaires de la salle Paul Pervangher lot 2 et 4
Date de début de publication : 20/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-023 : Consultation 2024-11 Fournitures scolaires et crèches
Date de début de publication : 20/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-022 : Marché 2024-15 Missions de contrôleur technique et de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la construction du gymnase Gilbert Lamothe
Date de début de publication : 11/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-021 : Marché 2023-10 Elaboration du Schéma Directeur d’Assainissement collectif
Date de début de publication : 11/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-020 : Marché 2022-21 Lot 2 Prestations traiteur moyenne et haut de gamme Signature d’un avenant de transfert
Date de début de publication : 05/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-019 : Attribution du marché 2024-13 Rénovation énergétique de la façade vitrée sud de l’hôtel de ville
Date de début de publication : 03/12/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-017 : Tarifs des services publics locaux et son annexe
Date de début de publication : 21/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-016 : Attractions de Noël 2024
Date de début de publication : 15/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-015 : Décision d’attribution du marché 2024-05 pour aménagement du bâtiment du CCAS avec création d’un square public
Date de début de publication : 08/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-014 : Décision d’attribution du marché 2024-06 pour prestations de journaliste rédacteur pour les supports de communication institutionnelle de la commune
Date de début de publication : 08/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-013 : Annule et remplace décision n° 2024-006 : Vente du véhicule Renault Kangoo immatriculé 211-BDN-69
Date de début de publication : 06/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-012 : Consultation 2024-10 : Rénovation énergétique de l’Hôtel de ville, façade vitrée sud – Déclaration d’infructuosité
Date de début de publication : 05/11/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-011 : Marché 2022-11 mission contrôle technique et de coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé pour la restructuration du Groupe scolaire Joanny Collomb – signature d’un avenant n° 2
Date de début de publication : 14/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-010 : Attribution du marché 2024-09 – travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement – Route de Lyon – Commune de Genas
Date de début de publication : 7/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-009 : Attribution du marché 2023-20 lot 08a façades – travaux de construction et de réhabilitation GS Joanny Collomb
Date de début de publication : 3/10/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-008 : Vente du véhicule Peugeot Expert immatriculé AD-037-JG
Date de début de publication : 15/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-007 : Vente du véhicule Citroën C1 immatriculé 847-AQY-69
Date de début de publication : 15/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-006 : Vente du véhicule Renault Kangoo immatriculé 211-BDN-69
Date de début de publication : 15/07/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-005 : Infructuosité d’une procédure de marchés publics : Travaux Joanny Collomb Lot n° 8 Relancé
Date de début de publication : 5/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-004 : Demande de subvention – Extension du Centre Communal d’Action Sociale
Date de début de publication : 5/06/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-04 : Décision de non reconduction du marché 2020-22 : Maintenance des Systèmes de communications de la Ville de Genas
Date de début de publication : 23/04/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-003 : Modification de la régie d’avance instituée auprès de la DGS : ajout des dépenses de transports de biens
Date de début de publication : 13/05/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-002 : Marché n° 2024-01 d’appui à la collectivité pour la réalisation d’un film documentaire sur l’histoire de Genas
Date de début de publication : 22/04/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2024-001 : Dépôt de demandes de subvention
Date de début de publication : 29/03/2024
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2023
- Décision n° 2023-011 : Rajout d’un mode de règlement sur la régie de recettes des spectacles
Date de début de publication : 22/09/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-010 : Demande de subvention : Remplacement de la pelouse synthétique du stade E. Pouzet
Date de début de publication : 31/08/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-009 : Modification de l’article 2 de la régie de recettes des spectacles – Rajout d’un mode de règlement
Date de début de publication : 04/07/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-008 : Rajout d’un mode de règlement sur la régie de recettes de la médiathèque
Date de début de publication : 04/07/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-004 : Décision sans suite pour le marché n° 2023-08 Prestations de services d’assurances construction concernant la souscription d’une assurance dommages ouvrage, dans le cadre de l’opération de restructuration du groupe scolaire Joanny Collomb
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-003 : Décision sans suite pour le marché n° 2023-03 Travaux de construction et réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb Lots 1 et 2
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2023-002 : Déclaration d’infructuosité du marché n° 2023-03 Travaux de construction et réhabilitation du groupe scolaire Joanny Collomb
Lots 3 à 16
Date de début de publication : 08/06/2023
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
2022
- Décision n° 2022-030-01 : Tarifs des services publics municipaux 2023, et son annexe
Date de début de publication : 28/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2022-029-14 : Attraction de Noël 2022
Date de début de publication : 18/11/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n° 2022-028 : Marché n° 2022-16 : Prestations de traiteurs et prestations associées – Lot n° 2 – Prestation traiteur – Moyenne et haut de gamme
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n ° 2022-027 : Marché n° 2022-16 : Prestations de traiteurs et prestations associées – Lot n° 1 – Prestation traiteur – Simple
Date de début de publication : 10/10/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas
- Décision n°2022-024 : Défense des intérêts de la commune devant la Cour Administrative d’Appel de Lyon – Contentieux d’urbanisme
Date de début de publication : 30/06/2022
Auteur : Daniel Valéro, maire de Genas